France. - Biodiversity Heritage Library

De l'huile de faine

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By: Boudin, Jacques Antoine, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de salut public. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de la surveillance des vivres, habillemens & charrois militaires, le 13 ventôse, l'an 2 de la Rép. une & indivisible

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By: Clauzel, Jean-Baptiste, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de la surveillance des vivres, habillemens & charrois militaires. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture pour étendre & rendre plus commune l'éducation des vers à soie

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By: Coupé, Jacques-Michel, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'agriculture. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décret de la Convention nationale, du 24e. jour de nivôse, an second de la République française, une & indivisible, relatif au prix des chevaux destinés au service de la République.

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By: France. Convention nationale. - Bouchotte, J. (Jean), - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,an IIe. de la République [1794]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décret concernant la recette, la comptabilité & l'emploi des fonds provenant de la vente des bois appartenant à des communautés d'habitans : du 30 juin 1793-4 juillet.

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By: France. Convention nationale. - Bréard, Jean Jacques, - Cambacérès, Jean Jacques Régis de, - Monnel, Simon Edme, - Imprimerie du Dépôt des lois,

Publication info: [A Paris] :De l'imprimerie du Dépôt des loix, place de la Réunion,l'an IIe. de la République [1794]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Lois relatives aux grains et subsistances : du 4 brumaire, an quatrième de la République française, une et indivisible.

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By: France. Convention nationale. - Bréard, Jean Jacques, - Gleizal, Claude, - Ducos, Roger, - Imprimerie du Dépôt des lois,

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois,[1795?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décret de la Convention nationale, du 10 juillet 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux coupes des bois appartenant aux parens des émigrés.

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By: France. Convention nationale. - Deforgues, François-Louis-Michel Chemin, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,1793.

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant que les engagemens relatifs à la pêche ne peuvent excéder le terme d'une année.

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By: France. Convention nationale. - Deforgues, François-Louis-Michel Chemin, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,an IIe. de la République [1793]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décret de la Convention nationale, du 16 avril 1793, l'an second de la République françoise, qui supprime les droits d'entrée dans la République, sur les chevaux venant de l'étranger.

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By: France. Convention nationale. - Gohier, Louis-Jérôme, - Bouchotte, J. (Jean), - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,M.DCC.XCIII. [1793]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décret de la Convention nationale, du 16e. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible, relatif aux jardins botaniques & aux plantes rares qui s'y trouvent.

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By: France. Convention nationale. - Herman, Martial-Joseph-Armand, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,an IIe. de la République [1794]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Lois relatives aux bois de communes, et aux coupes de bois : du 29 floréal, an troisième de la République française, une et indivisible.

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By: France. Convention nationale. - Imprimerie du Dépôt des lois,

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois,[1795?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décrets relatifs aux prises et à l'armement en course.

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By: France. Convention nationale. - Imprimerie du Dépôt des lois,

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois, place du Carrousel, et se trouve dans les villes chef-lieux de département, au bureau de correspondance du Dépôt des lois,[1793?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Loi portant établissement provisoire de dépôts nationaux d'étalons pour relever l'espèce des chevaux et des autres animaux utiles à l'agriculture ou aux transports : du 2 germinal, an troisième de la République française, une et indivisible.

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By: France. Convention nationale. - Imprimerie du Dépôt des lois,

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois,[1795?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Décret de la Convention nationale, du 9 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'exécution de l'article XIV de la loi du 28 août dernier, concernant la propriété des arbres plantés le long des chemins.

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By: France. Convention nationale. - Monge, Gaspard, - Garat, Dominique-Joseph, comte, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,M.DCC.XCIII. [1793]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention

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By: Gerbaux, Fernand, - Schmidt, Charles, - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale législative (1791-1792) - France. Convention nationale.

Publication info: Paris,Impr. Nationale,1906-10.

Holding Institution: University of Toronto - Robarts Library

Égalité, liberté.

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By: Isoré, Jacques, - France. Convention nationale. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre et de surveillance des subsitances militaires, réunis, sur un nouveau mode d'organisation et de distribution des fourrages aux armées

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By: Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de la guerre. - France. Convention nationale. Comité de surveillance des subsistances militaires. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1793?]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, le premier nivôse, deuxième année républicaine, au nom des Comités de salut public, de l'examen des marchés, de surveillance & des subsistances militaires & charrois, réunis

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By: Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, - France. Convention nationale. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1793]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités d'aliénation & des domaines, par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur les baux des biens d'émigrés dans lesquels sont comprises quelques parties de forêts.

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By: Poullain de Grandprey, Joseph Clément, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'aliénation. - France. Convention nationale. Comité des domaines. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[ca. 1794]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des finances, dans la séance du 13 germinal an III

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By: Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité des finances. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale,germinal, l'an III [1795]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)

Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique et des finances sur le Muséum national d'histoire naturelle

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By: Thibaudeau, Antoine-Claire, comte, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'instruction publique. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale,frimaire, l'an III [1794]

Holding Institution: The Newberry Library (archive.org)