— LXIII — 



but 5-6 ans d'avance (par exemple en 1905 à Vienne en Autriche, 

 en 191 1 à Paris), avec deux directeurs préparatoires à élire par 

 chaque Congrès pour le Congrès suivant (1). 



Tous les membres du Congrès auront voix consultative dans 

 les débats. 



N'auront voix délibérative que les membres présents, savoir: 



1) Les auteurs, chacun avec une voix, des motions en 

 accord formel avec ce code adressées, avec l'exposé des motifs 

 imprimés, trois ans avant l'époque du Congrès, en 100 exem- 

 plaires au moins, aux directeurs préparatoires, pourvu que 

 l'avantage de ces propositions soit établi par des preuves sta- 

 tistiques. 



Si la motion n'est pas nouvelle ou si elle n'est pas acceptée 

 par le Congrès, l'auteur perd son droit de vote. Pour chaque 

 motion nouvelle au Code parisien, l'auteur reçoit le droit d'une 

 voix additionnelle après l'acceptation de sa motion par le 

 Congrès. 



2) Les délégués des Académies et institutions de même 

 nature, chacune disposant d'une voix. 



3) Les délégués des Sociétés botaniques, chacune disposant 

 d'une voix si elle comprend 100 membres, avec une voix sup- 

 plémentaire pour chaque centaine, complète ou non, de mem- 

 bres en plus des 100 premiers; ces voix ne peuvent être émises 

 que par un ou plusieurs délégués membres réguliers de la So- 

 ciété représentée. 



Les propostions nouvelles doivent être exprimées dans les 

 quatre langues du Codex emendatits : française, allemande, 

 anglaise, italienne. 



Les motions dont il est parlé à l'alinéa 1) seront examinées et 

 annotées dans un Codex brevis (2) qui serait publié 2 ans avant 

 l'ouverture du Congrès, afin qu'on puisse préparer des objections 

 statistiquement motivées, qui seront à envoyer trois mois avant 

 l'ouverture du Congrès au directeur préparatoire, de manière 

 que le rapporteur puisse auparavant en faire l'objet d'un rapport. 



1. Pour le Congrès de Vienne en 1905, M. R. von Wettstein et M. Jul. 

 Wiesner, seraient à proposer. 



2. Le Code parisien de 1867 contient beaucoup d'articles qui ne sont pas 

 nécessaires, et il ne. distingue pas bien entre les articles facultatifs et obligatoi- 

 res ; augmenté d'une centaine d'amendements, il est devenu difficile et pourrait 

 être rédigé plus clairement et bien plus brièvement. 



