PRIX OSIRIS. 555 



t< objet d'utilité publique, en entendant cette expression dans le 

 «sens le plus large, sans qu'aucune allocation puisse être inférieu- 

 .< re à 20 000 francs; 



"Que ce dernier emploi est indiqué comme subsidiaire, puisqu'il 

 «est dit dans l'acte de donation : « te désir de M. Osiris étant que 

 '< les arrércifjes accumulés sei'veni à l'aui/meiitation du jirix plii- 

 « tôt qu'à la distribution de subventions partielles » ; 



«Considérant que si, au contraire, le prix ne peut pas être dé- 

 « cerné après»une nouvelle période de 3 ans, l'Institut peut aussi 

 « soit mettre en réserve, en totalité ou en partie, les arrérages de 

 «cette période, soit en faire l'application immédiate à des œuvres 

 « d'utilité publique ; 



« Considérant qu'aux termes de l'acte de donation il doit être 

 «procédé de la même manière pour les périodes triennales sui- 

 « vantes ; 



«Qu'il résulte avec évidence, de ces différentes dispositions con- 

 « tenues dans l'acte de donation , 



« Que le montant du prix non attribue est avec les intérêts re- 

 « porté à trois ans, à six ans, à neuf ans, à douze ans, etc. , selon 

 «qu'on ne trouve de candidat qui en soit digne qu'après l'une ou 

 « l'autre de ces périodes ; 



« Que le montant du prix non attribué à l'expiration d'une de 

 «ces périodes demeure intangible, en ce sens qu'il ne peut jamais et 

 « en aucun cas être employé qu"à décerner un prix ; 



« Que seuls les arrérages accumulés postérieurement à cette pé- 

 « riode peuvent recevoir les emplois divers indiqués dans l'acte de 

 « donation ; 



« Qu'en aucun cas le donateur n'a prévu la possibilité de décer- 

 « ner plusieurs prix grâce à l'accumulation des arrérages, que 

 «l'acte de donation mentionne toujours l'attribution d'un prix ; 



« Que le donateur n'a pas entendu laissera l'Institut la liberté 

 « absolue de ne pas décerner le prix afin d'avoir au bout de trois 

 « ans la disposition d'arrérages de trois années ; 



«Qu'en effet, l'acte de donation vise seulement le cas où, à l'épo- 

 « que de l'échéance du prix << l'Institut ne trouverait jxis de candi- 

 « dat (/ui lui parût digne du prix, le cas où le prix ne j^ourrait 

 « pas être décerné » ; 



«Que si ce cas se réalise, le donateur a indiqué formellement 



