vante , le secretaire presente un devis des frais qui seront 

 occasionnes par la gravure ou la lithographic. 



10. Le bureau juge quels sont, parmi les mdmoires regus 

 pour I'impression, ceux qui doivent etre imprimes les pre- 

 miers. 



II a egard: 1 a la date de la presentation du memoire; 

 2aux frais qui seront occasionnes par la publication; 3<> a 

 ce que les differentes branches dont s'occupe la classe, 

 soient representees dans ses publications. 



La decision du bureau est rendue executoire par la sanc- 

 tion de la classe. 



11. Les opinions des commissaires sont signees par eux, 

 et restent annexees au memoire examine. 



Elles sont communiquees en temps utile au premier com- 

 missaire, qui ferafonction de rapporteur. 



13. La classe ne fait pas de rapport sur les ouvrages deja 

 livres a la publicite. 



Sont exceptes les ouvrages sur lesquels le Gou\ernement 

 demande Favis de la classe. 



13. La classe ne delibere que sur des propositions ecrites 

 etsignees. 



La deliberation sur une proposition reglementaire n^lieu 

 que dans la seance qui suit celle de la presentation. 



Toute proposition que la classe n'apas prise en considera- 

 tion ou qu'elle a ecartee apres discussion, ne peut etre re- 

 presentee dans le cours de 1'annee academique. 



14. La presentation pour les places vacantes est faite par 

 la section. 



La section ne delibere sur I'admission d'aucun candidat, 

 s'il n'a etd presente par deux membres au moins. Les pre- 

 sentations indiquent les titres des candidats. 



