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ARRfiTfi ROYAL 



ATTRIBUAIfT LA FRANCHISE DE PORT A LA CORRESPONDANCE 

 DE L'ACADEMIE. 



LEOPOLD, Roi DES BELGES, 

 A tons presents et d venir, salut. 



Revu Notre arrete en date du 8 novembre 1841 , qui attribue 

 la franchise de port a la correspondance officielle de F Academic 

 royale de medecine ; 



Considerant que, par des motifs analogues , il ya lieud'ac- 

 corder le meme privilege a TAcademie royale des sciences et 

 belles-lettres de Bruxelles ; 



Sur la proposition de Notre Ministre des Travaux Publics ; 



NOUS AVONS ARRETE ET ARRETONS : 



Article l er . Notre Ministre de 1'interieur est autorise a cor- 

 respondre en franchise de port , sous enveloppe fermee, avec le 

 bureau de TAcademie des sciences et belles-lettres de Bruxelles , 

 et les membres de ce corps individuellement. 



Art. 2. La franchise est egalement attribute a la correspon- 

 dance sous bandes et contre-seing que 1'Academie et son Secre- 

 taire perpetuel doivent echanger avec chacun de ses membres. 



