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u ART. I"". la premidrc periodc de cinq anne'es prend 

 cours du l cr Janvier 1840 , pour finir au 31 decembre 1850. 



ART. 2. Tout ouvrage sur 1'histoire nationale dcrit en 

 fran^ais, en flamand ou en latin, et public en Belgique, 

 sera admis au concours, s'il est entierement acheve et si 

 Pauteur est beige de naissance ou naturalise*. 



i) ART. 3. Les ouvrages dont il n'aurait e*te public* qu'une 

 partie, anterieuremeiit au l er Janvier 1846, seront admis 

 au concours apres leur achevement. 



ART. 4. LMdition nouvelle d'un ouvrage ne donnera 

 pas lieu a Tadmission de celui-ci, a moins qu'il n'ait subi 

 des cbangements ou des augmentations considerables. 



ART. 5. Le jugement est attribue a un jury de sept 

 membres , nomine par le Roi, sur la proposition de la classe 

 des lettres. 



Gette nomination aura lieu au moins un mois avant 

 1'expiration de chaque periode quinquennale. 



ART. 6. Les ouvrages des membres du jury ne peuvent 

 faire Tobjet de son examen. 



i) ART. 7. te jugement du jury sera proclame dans la 

 sdance publique de la classe des lettres qui suivra la pe- 

 riode quinquennale. 



ART. IK Notre Ministre de Pinterieur est charge de Pexe'- 

 cution du present arrete. 



Donnd a Bruxelles, le 26 decerabre 1848. 



LEOPOLD. 



PAR LE Roi: 



Le Ministre de V inter leur } 

 CH. ROGIER. 



