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CORRESPONDANCE DE l/ACAD^MIE. 



Arrtite royal accordant la franchise de port. 



LEOPOLD, Roi DBS BELGES, 



A tons presents et d wnir, salut. 



Revu Notre arrete en date du 8 novembre 1841 , qui attribue 

 la franchise de port a la correspondance officielle de TAcademie 

 royale de me'decine ; 



Considerant que , par des motifs analogues , il y a lieu d'ac- 

 corder le meme privilege a TAcademie royale des sciences et 

 belles-lettres de Bruxelles ; 



Sur la proposition de Notre Ministre des Travaux Publics ; 



NOUS AVONS ARRETE ET ARRETONS I 



Article l er . Notre Ministre de Tint^rieur est autoris^ a cor- 

 rcspondre en franchise de port, sous enveloppe fermee , avec le 

 bureau de TAcademie des sciences et belles-lettres de Bruxelles , 

 et les membres de ce corps individuellement. 



Art. 2. La franchise est egaleraent attribute a la correspon- 

 dance sous bandcs et contre-seing que TAcademie et son Secr<5- 

 taire pcrpcHuel doivent echanger avec chacun de ses membres. 



