48 CONGRES SCIENTIFIQUE DE FRANCE. 



Ghaque Secretaire inscrira dans sa Section tous ceux qui 

 desireront en faire partie. On pourra se faire inscrire dans 

 plusieurs Sections a la fois. 



Art. 7. Chaque Section , le lendemain de l'ouverture du 

 Congres , nommera son President , deux ou v trois Vice-Pre- 

 sidents et au besoin un ou deux Secretaires-adjoints. 



Art. 8. Les Sections s'assembleront chaque jour. Elles 

 fixeront a la premiere reunion la duree de leurs stances. 

 Elles pourront, dans l'intenH de leurs travaux, se distribuer 

 en Sous-Sections. L'ordre d'ouverture des seances des Sec- 

 tions sera indique sur une carte particuliere qui sera remise 

 a chaque membre du Congres. 



Art. 9. Ghaque jour , a trois heures precises apres-midi , 

 il y aura assembled generale de tputes les Sections. Un 

 des Secretaires-gejieraux lira le proces-verbal de la seance 

 de la veille; les Secretaires des Sections donneront lec- 

 ture des proces-verbaux des stances partioulieres tenues 

 dans la matinee. La lecture des proces-verbaux des Sous-* 

 Sections aura lieu dans les Sections dont elles dependent. 

 La stance de l'assemble generate sera ensuite consacree a 

 des lectures de m^moires et a des communications ver bales. 



Art. 10. Nul ne pourra prendre la parole a une stance 

 sans Fautorisation du President. 



Art. 11 . Aucune deliberation ne sera prise, soit clans les 

 Sections, soit dans les seances generates, si le tiers des 

 membres inscrits n'est pas present. ; 



Art. 12. Toute discussion sur la religion et la politique 

 est formellement inter dite. 



Art. 13. Aucun travail ne sera lu en stance generale 

 qu'apres qu'il aura eHe approuve par la Section a laquelle il 

 appartiendra. 



Art. 14. Les savants et les litterateurs Strangers pour- 

 ront lire des memoires et discuter au besoin en d'autres 

 langues que la langue francaise. 



Art. 15. Les membres ont, outre le droit de communi- 

 quer des travaux , celui de presenter des questions autres 

 que celles du programme ; mais ces questions devront 6tre 

 prealablement deposes sur le bureau , en seance generale. 



