QUATORZIEME SESSION. 49 



Elles seront examinees le soir meme par la Commission per- 

 manente qui jugera si elles peuvent etre admises. Le resultat 

 de la deliberation sera communique le lendemain aux Sec- 

 tions conipetentes. 



Art. 16. La Commission permanente est composee des' 

 Membres du Bureau central etdes Presidents des Sections. 



Art. 47. Des excursions scientifiques pourront avoir lieu 

 pendant et apres la tenue du Congres. 



Art. 18. Seront Membres du Congres les personnes qui , 

 ayant accepte" l'invitation qui leur aura ete faite, auront 

 verse entre les mains du Tresorier la somme de dix francs, 

 pour servir a acquitter les frais de la tenue du Congres et a 

 l'impression du COMPTE-RENDU des travaux de.la Session. 



Art. 49. Chaque Membre du Congres aura droit a un 

 exemplaire de ce COMPTE-RENDU , qui sera publie par 

 les soins des Secrefcaires-g&ieYaux et des Secretaires des 

 Sections. 



Art. 20. Les personnes empches de se rendre au Con- 

 gres pourront , de meme que celles qui y assisteront, pre- 

 senter des Memoires sur les diverses questions contenues 

 dans le Programme , ou sur tout autre sujet relatif aux tra- 

 vaux de l'une des Sections , sauf , dans ce dernier cas , a* se 

 conformer a Tart. 15. 



Art. 24. Avant de se separer, le Congres fixera la date 

 et le lieu de la quinzieme Session. 



Art. 22. Toute tlifficulte non prevue par les presentes 

 dispositions sera soumise. a la Commission permanente. 



Art. 23. Chaque membre du Congres seratenu de signer 

 le present Reglement en retirant sa carte d'eritree. 



Signed : P.-M. Roux , de Marseille , 

 Secretaire-general. 



Bertulus, Boms, 



Secretaire-general-adjoint. Secretaire-general-adjoint. 



Jh. Loubon, Tresorier. 



