QUATORZIEME SESSION. 565 



regime sanitairc sous lequel un navire doit etre place en arrivant 

 dans nos ports. G'est consequemment a tort que Ton dit que tel ou 

 tel navire est entre avec patente nette ou brute, attendu que e'est a 

 Tin tendance seule qu'il appartient de juger de l'etat sanitaire d'un 

 navire, d'apres les certificats consulaires, d'apres ceux des hommes 

 de l'art, et enfin d'apres la declaration des capitaines. C'est d&ja in- 

 diquer toute l'importance d'une bonne intendance sanitaire , et l'im- 

 peVieuse n6cessit6 de conserver une administration qui, choisie au 

 sein de la cite\ a les me'mes intents que nous tous a faire respecter. 



II existe trois ordresde patente : nette, suspecte et brute. Pour que 

 l'intendance puisse accorder a un navire la patente nette, il faut qu'il 

 soit bien constate" pour elle qu'aux parages d'ou le navire est parti, 

 il n'y a pas eu un seul cas de peste depuis 365 jours. La patente est 

 reconnue suspecte lorsque les certificats et renseignements ne peu- 

 vent pas constater cette longue interruption de cas pestileniiels. La 

 patente brute, enfin, doit 6 tre rigoureusement appliqu^e dans toutes les 

 autres circonstances. 



Cela dit, il semble resulter des opinions 6mises au sein de la sec- 

 tion medicale du Congres et surtout du vote qui s'en est suivi : 



1 Qu'il est indispensable d'apporter des modifications a 1'ancicn 

 code sanitaire ; 



2 Que ces modifications doivent surtout porter sur la patente 

 nette ; 



3 Que l'assainissement progressif des contr^es ou la peste regneen- 

 d^miquement, permettra un jour de modifier egalement les lois sani- 

 taires applicables aux patentes suspecte et brute. On s'en remet d'ail- 

 leurs a la sagesse et a la prudence du gouvernement pour decider 

 quand et* comment devront avoir lieu ces dernieres modifications. 



4 La magistrature de sante" pourra etre continued aux consuls dans 

 les pays Strangers; la position de ces agents gouvernementaux, le 

 nombre d'employes qu'ils ont sous leurs ordres, l'influence, enfin, 

 qu'ils exercent dans le Levant, les mettent a mme de bien connaitro 

 tout ce qui peut et doit si hautement int&resser leur pays. Consequem- 

 ment, il serait jusqu'a un certain point inutile de cr6er des m^decins 

 sanitaires places dans chaque 6chelle du Levant. 



5 Quant aux m6decins navigants , leur institution serait avanta- 

 geuse sous plusieurs rapports d'une facile appreciation . Mais pour 

 que leur mission put etre complete, ilsdevraient etre nommes par le 

 ministre du commerce, agrees par les intendances sanitaires, et se 

 trouver dans une independance complete des capitaines. Nous croyons 

 que cette mesure, qui est de l'inteY6t de tous, serait vue avec plaisir 

 par les populations maritimes. 



Telles sent, Messieurs, les conclusions que Ton peut legitimement 

 tirer des travaux auxquels s'est livree la section medicale. G'est en 



