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s'occupera immediatement dc la publication du compte- 

 rcndudcce Congres, de concert avec MM. les presidents et 

 secretaires des sections, en residence a Metz, qui forme- 

 ront avec lui le comite de publication. Le volume sera 

 tire a 1,000 exemplaires. 



Art. 9. Cette commission est chargee de revoir les 

 memoires lus dans les seances; elle choisira ceux qui 

 lui paraitront les plus importants , et pourra n'imprimer 

 que par extrait, ou supprimer tout-a-fait, si elle le juge 

 convenable, les memoires presentes pendant la session, 

 lors meme que l'impression en aurait ete demandee par 

 une section , ou que la lecture en aurait ete faite en seance 

 generale. 



Art. 10. La meme commission presidera a la distribu- 

 tion du compte-rendu , dont 100 exemplaires au moins, 

 et 150 exemplaires au plus , seront adresscs , au nom du 

 Congres, aux Academies et Societes savantes de France; 

 la commission prononcera sur toutes les difficultes qui 

 pourraient s'elever ulterieurement; elle donnera au secre- 

 taire-general, charge des preparatifs de la sixieme ses- 

 sion, touts les renseignements qu'il pourra reclamer; en 

 un mot , elle sera investie des memes attributions que le 

 Congres qu'elle representera , jusqu'a la publication du 

 compte-rendu de la cinquieme session. 



Fait et arrete en seance generale, le 14 septembre 1837. 



Signe a la minute : De Caumont et Lemasson , vice-pre- 

 sidents; et Victor Simon, secretaire-general du Congres. 



Pour copie conforme a l'original : 

 Le secretaire-general , V. SIMON. 



