DEUX1EME SECTION. 89 



sion , elle soit continuee en seance generate , ce qui est 

 adopte" a l'unanimite. 



M. Fiot entretient l'assemblee des caisses d'epargne 

 etablies en France; il en parle avec eloge et intcret, et 

 atlendu l'heure avancee, la seance est levee. 



SEANCE DD 13 SEPTEMBRE 1838. 



M. Jullien regrette que la commission chargee par la 

 section d'une enqueue sur l'etat de l'agriculture en Au- 

 vergne, n'ait pas fait son rapport : la section desire que 

 le rapporteur de cette commission soit prie de commu- 

 niquer son travail. 



M. Jullien resume les debats qui ont eulieu dans le sein 

 de la section sur la quinzieme question ; il croit qu on 

 peut ajouter aux autres moyens proposes pendant la dis- 

 cussion, l'amelioration du regime hypothecaire, la dimi- 

 nution des droits d'enregistrement, et letablissement des 

 banques agricoles. 



M. Fiot pense que la grande propriete est en souffrancc, 

 et qu'on pourrait remedier a cet etat en creant des bons 

 territoriaux. 



M. Tailhand repond que les bons territoriaux don- 

 neraient peut-etre lieu a l'agiotage, mais qu'il serait 

 possible de former des banques qui pourraient resoudre 

 le probleme. 



La section forme le voeu que l'attention des legislateurs 

 et des economistes soit appelee sur cet objet. 



M. Fiot expose un systeme de banque dans lequel il se 



