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que M. Bayle-Mouillard en a donne lecture , M. Large , 

 inspecteur de l'Academie dc Clermont, fait observer que 

 les grades , dont parle le projet, sont conferes par les Fa- 

 cultes apres un examen , et non par le Ministre de l'ins- 

 truction publique. Admettre cette disposition du projet, 

 ce serait, dit-il, renverser la legislation universitaire. Un 

 jeune homme, pour avoir fait une piece de vers, pourrait 

 etre, sans subir d'epreuve, bachelier, licencie, etc. 



M. Bayle-Mouillard repond que les grades ne sont pas 

 toujours le resultat d'un examen. Gelui de docteur en 

 droit peut, d 'apres une disposition speciale, 6tre confere 

 par le Ministre au candidat d'un concours , qui , meme 

 sans avoir triomphe , a fait preuve de talent. C'est ainsi 

 qu'on le pratique au-dela du Rhin; en France aussi, on 

 en cite des exemples. Le laureat, auquel le Ministre 

 pourrait donner un grade par collation , n'offrira-t-il pas 

 d'assez puissantes garanties de capacite , puisqu'aux 

 termes du reglement il devra etre membre titulaire d'une 

 Academie , et que son travail sera juge superieur a ceux 

 qu'auront fournis sur le meme sujet vingt autres Acade- 

 mies? M. de Douhet, l'un des secretaires, propose de ne 

 demander un grade que pour l'auteur couronne dans 

 deux ou trois concours successifs. Apres quelques re- 

 flexions de M. Bayle-Mouillard , M. de Douhet retire son 

 amendement. 



Cette discussion terminee, le projet de M. Bayle-Mouil- 

 lard est mis aux voix et adopte a l'unanimite. Lecture en 

 sera faite en seance generate ; et si le Congres y donne son 

 approbation, MM. les secretaires generaux seront pries 

 de soumettre ce plan a l'approbation de M. le Ministre 

 de l'instruction publique et a l'adhesion des Academies 

 provinciales. 



M. Mathieu, l'un des secretaires , rapporteur d'une com- 



