260 ASSEMBLERS GENERALES. 



Jamais une Academie ne pourra donner son suffrage aux me- 

 moires et ouvrages envoyes par elle au concours. 



La decision sera prise au plus tard dans la premiere semaine 

 d'aout , en seance annoncee par lettres de convocations speciales. 



Le proces-verbal de la deliberation, contenant le vote academi- 

 que, sera transmis dans la huitaine a l'Academie centrale designee 

 ci-apres. 



Les proces-verbaux qui ne seront point arrives a cette Academie 

 avant le i5 aout, seront considered comme non avenus. 



L'Academie centrale fera le depouillement des deliberations. 

 Le prix sera decerne a l'ouvrage de chaque classe qui aura ete 

 prefere par le plus grand nombre des Academies, ayant transmis 

 leur vote en temps opportun. En cas de partage, le vote de l'Aca- 

 demie centrale aura la preponderance. 



8 Les ouvrages couronnes, et, autant que faire se pourra, tous 

 les ouvrages envoyes au concours , seront, chaque annee, aux frais 

 des Academies associees, imprimes dans unrecueilparticulier qui 

 sera distribue gratuitement aux membres titnlaires des Academies 

 associees, et en outre a tous ceux de leurs correspondants qui 

 auront fourni quelque travail au concours. 



Dans chaque classe , ces ecrits seront ranges suivant le nombre 

 des suffrages obtenus. 



9 M. le Ministre de l'instruction publique sera invite a faire les 

 fonds des quatre prix du concours. 



II sera pareillement invite a conferer, soit directement , soit 

 par l'intermediaire des Facultes , dans les limites qui sont ou se- 

 ront determinees par la legislation, quelque privilege ou grade 

 universitaire aux auteurs d'un ou de plusieurs memoires couronnes 

 au concours des Academies. 



Concours gene'raux. io Les Academies associees appelleront ? 

 chaque annee , tous les ecrivains de province a quatre concours 

 generaux ouverts i 



Le i er , pour les sciences naturelles; le 2 e , pour les sciences 

 morales et sociales ; le 3 e , pour les sciences historiques ; le 4 e > 

 pour la litterature et la poesie. 



ii A cet effet , chacune des Academies associees transmettra 



