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Apprenanl qu'il so coiiunet des abus dans le lirago des minerals 

 de for dans la commune de Beaufays , an grand prejudice de nos 

 droits et du public, nous avons trouve a propos de faire les regle- 

 meats suivaats; ordonnons qu'ils soient ponctiieliement observes, 

 publics , afl'iches , pour la connaissancc d'un chacun. 



PREMIER. Que pcrsonnc ne sc presume de fossoyer es dittos 

 commune pour chercher mindraux dc fer, les tirer, les mesurer, 

 sans 1'advoir adverty au commis a la collecte des droits de terrage 

 nous apparlcnant, a peinc de confiscation pour la premiere fois ct 

 d'arbitraire pour la seconde. 



DEUX. Que toute personne qui aura fail marquer un ouvrage 

 devra faire metlre la main en oouvre ens six scmaines en aprus 

 ct travailler sans discontinuer jusqif a cc qu'il soit entitlement 

 acheve, sous peine d'en estre descheti, sans qu'il sera plus ac- 

 corde aufutur apres les dittes six semaines aucun renouvellement. 



TROIS. Que tousceuxqui auront commence un ouvrage auront 

 douze toises de longueur, savoir six d'un coste et six de 1'autre, 

 y compris les fosses, sans pouvoir allcrplus avant, sous peine de 

 dix florins d'or d'amcnde, applicables comme nous trouverons 

 convenir, et de restitution des dommages, a ceux dans les ter- 

 rains desquels ils auraient empris. 



QUATKE. 11s scront tenus d'wifonccr leurs ouvrages jusqu'a la 

 vivo eau. Six toises d'un cote, six de 1'aulre , comme ci-dessus, a 

 n peine de confiscation, et pourra a cct ellet, le dit commissaire, 

 faire visitor les dits ouvrages d'un mois a 1'autre, parun connais- 

 sour assermenle tel quenous trouverons a propos de commettre, 

 voire que la visile seru faite a la charge du maitrc de 1'ouvrage. 



CINQUE. Qu'ils no recevronl dans leurs ouvrages aucun e'tran- 

 ger, a quel litre que ee soit. 



six. Que tous ceux qui voudront entroprendre un ouvrage, le 

 devront faire inscrire dans notre chambre descomptes, en payant 

 pour chaque, un escalin et en advertir notre commis au lieu 

 avant de le commence! 1 . 



SEI-T. Que celui qui trouvera avec ses associes une nouvelle 

 veine , pourra avoir avec eux , un ouvrage en commun. 



Donne en notre chambre des comptes, a Liege, le 14 de sep- 

 tembrc KiS9. (Archives dc la province. DepOches). 



Cct octroi consacrc les traits principaux du droit d'exploi.ter les 



