REGLEMENT 



POUR LACADEMIE ROYALE DBS SCIENCES ET BELLES-LETTRES 

 DE BRUXELLES. 



ART. l er . L'academie des sciences etbelles-lettresjfondee 

 a Bruxelles par Pimperatrice Marie-Thdrese , de glorieuse 

 memoire, et retablie par arrete de Sa Majeste, du 7 mai 1816, 

 n 90, prendra le titre KAcademie royale des sciences et 

 belles-lettres. 



ART. 2. Le Roi est protecteur de Pacademie. 



ART. 3. L'academie sera composee de 60 academiciens , 

 dont 12 honoraires et 48 ordinaires (1). 



ART. 4. Les honoraires seront tous d'une condition distin- 

 guee par leur naissance oil par leurs emplois, et recom- 

 raandables par leurs connaissances et par leur zele pour le 

 progres des bonnes Etudes. Deux d'entre eux pourront etre 

 e'trangers. 



ART. 5. Dix-huit places d'academiciens ordinaires devront 

 necessairement etre remplies par des gens de lettres do- 

 raicilies a Bruxelles, et le directeur, ainsi que le secretaire 

 de Pacademie , seront tires de ce norabre. Dix-huit autres 

 places pourront etre donnees a des sujets demeurant dans 



(1) Par resolution de 1'academie , prise a la seance du 7 mai 1837, 

 il a ete arrete qu'il y aura 30 membres pour la classe des sciences , 

 ct 18 pour celle d'histoire. Depuis 1830, Tacademie n'a plus use de 

 1 faculte de nommer des membres honoraires. 



