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(miles les provinces du royaume, et pour le surplus, on 

 pourra faire choix de savants etrangers (1). 



ART. 0. Lorsqu'il s'agira de remplir une ou plusieurs places 

 d'academiciens , devenues vacantes, ceux qui seront pro- 

 poses dans une assemblee, ne pourront etre choisis que 

 dans Tasserable'e suivante. Selection se fera par la voie du 

 scrutin, a la pluralite des voix des merabres presents j et le 

 president en rendra compte au commissaire general de 1'in- 

 j>truction,desarls et des sciences, pour obtenir Tagrement 

 de Sa Majeste. 



ART. 7. L'Academie ne pourra proposer, pour les places 

 d'academiciens ordinaires , que des sujets connus avanta- 

 geusement par leurs talents distingues et par leur savoir , et 

 estiraables d'ailleurs par leurs bonnes mosurs et probite. II 

 est de ne'cessite qu'ils aient public un ouvrage ou offert un 

 memoire a PAcademie. 



ART. 8. L'Academie s'assemblera une fois chaque mois. 

 Le president fix era , a chaque assemblee, le jour du moia 

 suivant destine a la procbaine assemblee. 



ART. 9. L'assemblee commencera ordinairement a dix 

 heures du matin, mais il dependra du president de la faire 

 tenir de meilleure hcure, de 1'etendre pendant la matinee , 

 de la faire continuer 1'apres-diner, et au besoin de la re~ 

 prendre meme le lendemain , selon que pourront le de- 



(1) Ces articles ne parlent point textuellement de membres corres- 

 pondanls ; mais le Roi, par son rescrit du 18 octobre 1821, ayant ap- 

 prouve la nomination faite par 1'Academie, de MM. Le Normand et 

 De Moleon, franrais, residant a Paris , avail ainsi autorise la nomina- 

 tion de membres de cette categoric (Voy. le reglem. inter. Je 1'Acade- 

 mie). Depuis 1830 , 1'Academie n'a plus nomme pour membres efFec- 

 lifs que des savants beiges ou naturalises ct residant Jans le pays. 



