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ABT. 4. Les listes de presentation doivent contenir 1'exa- 

 nien des titres des candidats. 



ART. 5. Les nominations de membres ou de correspon- 

 dants ne se feront que deux fois par an, aux seances ge'ne- 

 rales des mois de mai et de de'cembre. 



ART. 6. Quand il sera question d'elire des membres ou des 

 correspondents, la mention en sera faite dans la lettre de 

 convocation, pour la seance generale ou Pelection devra 

 avoir lieu. Cette lettre indiquera, en outre, le jour et Theure 

 precise ou il sera precede aTelection, ainsi que le nombre 

 des places vacantes et les classes ou les vacations ont lieu. 



1 L'election a lieu a la majorite absolue ; cependantsi, 

 apres deux tours de scrutin, aucun des candidats n'a ob- 

 tenu la majorite des suffrages , on procedera a un scrutin 

 de ballottage; 



2 La liste de presentation doit etre double; 



3 On peut nommer en debors des listes de presentation ; 



4 Lorsque plusieurs places seront vacantes , on votera 

 separe'ment pour chaque candidat. 



ART. 7. Les formalite's voulues pour Pe*lection des mem- 

 bres ordinaires seront suivies pour celle des correspondents, 

 et il s'ecoulera une seance au moins entre la presentation 

 et la nomination. 



ART. 8. Les correspondents ont le droit d'assister aux 

 seances avec voix consultative; excepte quand I'Academie 

 sera constitute en comite. 



ART. 9. Le directeur de 1'Acaddmie est designe une annee 

 avant d'entrer en fonctions, et, pendant cette annee, il 

 prend le titre de vice-directeur. 



En Tabseuce du directeur, ses fonctions sont remplies 

 par le vice-directeur. 



