ARRETES ROYAUX 



LES REGLEMENTS INTERIEURS DES CLASSES DE L' ACADEME. 



Reglemcnl inter ieur de la Classe des Beaux- Arts. 

 LEOPOLD, Roi DES BELGES, 



A TOUS PRESENTS ET A VENIR , SALUT : 



Vu le reglement interieur formd par la classe des beaux- 

 arts de TAcademie royale des sciences, des lettres et des 

 beaux-arts de Belgique j 



Vu Part. 16 de Notre arrete du ler decembre 1845, por- 

 tant reorganisation de cette compagnie; 



Sur la proposition de notre Ministre de Pinterieur , 



NOUS AVONS ARKETE ET ARKETONS I 



ART. i er . Le reglement susdit est approuve dans sa teneur 

 suivanle : 



1. La seance commence a Theure precise indiquee sur la 

 carte de convocation, quel que soit le nombre des membres 

 presents. 



