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irante , le secretaire presente un devis des frais qui seroni 

 occasionnes par la gravure on la lithographie. 



10. Le bureau juge quels sont, parmi les memoires resus 

 pour Pimpression, ceux qui doivent etre imprimes les pre- 

 miers. 



II a dgard: 1 a la date de la presentation du memoire; 

 2 aux frais qui seront occasionnes par la publication ; 3^> a 

 ce que les differentes branches dont s ? occupe la classe , 

 soient represented dans ses publications. 



La decision du bureau est rendue executoire par la sanc- 

 tion de la classe. 



11. Les opinions des commissaires sont signees par eux , 

 et restent annexees au memoire examine. 



Elles sont communiquees en temps utile au premier com- 

 missaire, qui fera fonctiori de rapporteur. 



12. La classe ne fait pas de rapports sur les ouvrages deja 

 livres a la publicite. 



Sont exceptes les ouvrag.es sur lesquels le Gouvernement 

 demande 1'avis de la classe. 



13 La classe ne delibere que sur des propositions ecrites 

 et signees. 



La deliberation sur une proposition reglementaire n^alieu 

 que dans la seance qui suit celle de la presentation. 



Toute proposition que la classe n'apas prise en considera- 

 tion ou qu'elle a ecartee apres discussion, ne peutetre re- 

 presentee dans le cours de Pannee academique. 



14. La presentation pour les places vacantes est faite par 

 la section. 



La section ne delibere sur Tadmission d'aucun candidat, 

 s'il n^a etc presente par deux membres au moins. Les pre- 

 sentations indiquent les litres des candidats. 



