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idiomes qui se sont naturalises en France, ou mme n'ont 

 fait qu'y passer. 



B. Histoires proprement dites ou qui en affectent le 

 litre. 



C. Biographies ou hagiographies. 



D. Cartulaires, diplOmes, diaries. 



III. DROIT. 

 Jurisprudence , etc. 



A. Documents officials et originaux de droit national et 

 coutumier. 



B. Idem de droit canon. 



C. Traites de droit feodal (ouvrages de). 



.D. Trait^s de droit romain, modifi6 par lescoutumes et 

 la jurisprudence locales. 



Telle est, messieurs, Tdibauehe d'un plan d'histoire lit- 

 teraire que nous laisserions a chaque academic le soin de 

 modifier ou d'ameliorer, suivant les exigences locales et 

 (Tapres les ide*es de perfectionnements que Texp6rience 

 suggere n^cessairement a des esprits 6claires. 



ALBERT Du BOYS , 

 President el d616gu6 de TAcadeinie delphinale. 



Les conclusions de ce rapporl sonl adopte*es. 

 M. de Ghennevieres a la parole pour lire un rapport qui 

 lui avail 6t6 demande" par le Congres. 



Messieurs, 



Le Congres, en me faisant Thonneur de me charger, 

 sur la proposilion de M. de Riancey, dans la stance du 20 



