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tageux de (aire sortir Parcheologie de la voie ou elle est 

 engagee aujourd'hui, et de la faire servir a la recherche 

 du beau. Elle vous propose done la resolution sui- 

 vante : 



Les societes savantcs sont invitees a dirigcr leurs etudes 

 non-seulement sur la partie scientifique et historique des 

 objets d'art, mais encore sur le rapport qui existe entre 

 leurs formes et la pensee dont Us sont V expression. 



Les conclusions de ce rapport sont adoptees. 



La parole est donnee a M. Jobard, de Bruxelles, charge 

 d'indiquer la part que peuvent prendre les societes de- 

 partementales a P encouragement des sciences indus- 

 trial es. 



M. Jobard lit un rapport plein de considerations ele- 

 vees sur la necessite d'etendre la duree des brevets d'in- 

 vention. 



Les plus vives sympathies de Passemblee accueillent 

 cette interessante communication, que le proces-verbal 

 aurait voulu comprendre dans toute son etendue. 



Dans Pinteret de l'encouragement des arts et de l'in- 

 dustrie dans les provinces et la capitale , la o e section 

 emet le vceu d'une prompte revision des lois sur les 

 brevets d'invention, les marques, tissus, dessins et mo- 

 deles de fabrique. Elle se prononce en faveur de la per- 

 petuite de la propriete des ceuvres de Pintelligence, et de 

 la responsabilite personnelle des produits commerciaux 

 par la marque obligatoire. 



Ces conclusions sonl adoptees. 



M. Cap, l'un des rapporteurs de la section des beaux- 

 arts, a la parole sur le projet dont M. de Caumont a en- 

 tretenu Passemblee dans la seance d'hier. 



M. de Caumont dit qu'il est tres-partisan du projet de 



