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AHT. 3. Chaque fois qu'il est question d'une Election , la 

 mention en est faite specialement dans la lettre de convo- 

 cation, qui indique le jour et Pheure precise a laquelle il y 

 sera proce'de , ainsi que le nombre des places vacantes. 



ART. 4. L'election a lieu a la majorite absolue des voix ; 

 cependant si , apres deux tours de scrutin , aucun des candi- 

 dats n'a obtenu la majorite des suffrages, on procdde a un 

 scrutin de ballottage. 



ART. 6. Lorsque plusieurs places sont vacantes, on vote 

 separement pour chaque place. 



ART. 6. Les listes de presentation pour chaque classe 

 doivent etre doubles et contenir Pindication des titres des 

 candidats. 



ART. 7. On peut nommer en dehors des listes de presen- 

 tation , pourvu que Pinscription des nouvelles candidatures 

 ait lieu , avec Passentiment de la classe, dans la seance qui 

 precede celle de Pe'lection (1). 



ART. 8. Le directeur de chaque classe est designe une 

 annee avant d'entrer en fonctions , et cette nomination a 

 lieu a la premiere seance de Janvier. Pendant cette annee, 

 il prend le titre de vice-directeur. 



En Pabsence du directeur, ses fonctions sont remplies par 

 le vice-directeur. 



Seances. 



ART. 9. Des billets de convocation sont adresses aux 

 membres de chaque classe, trois jours, au moins, avant 

 chaque reunion j ils enoncent les principaux objets qui y 

 seront traites. 



(1) Les articles 6 et 7 ont ele adoptes par 1'arrete royal du 15 juin 

 1854, qui modifie la redaction primitive. 



