QUINZIEME SESSION. 7 



Art. 5. Lc Congres se reunira, en 1848, dans la ville de 

 Nancy. 



Art. 6. MM. les Secretaires-generaux de la xiv* Session 

 s'occuperont immediatement de la publication du Comptc- 

 Rendu de celte Session, de concert avec MM. lcs Secretaires 

 et Presidents ou Vice-Presidents de Sections, en residence 

 dans le departement des Bouches-du-Rhone , qui formeront 

 avec eux le Comite de publication. 



Ce Compte-Rendu sera tire a Mille exemplaires. 



Art. 7. La meme Commission est chargce do revoir les 

 Memoires lus dans les Seances ; elle choisira ceux qui lui 

 paraitront les plus importants ; elle pourra n'imprimer que 

 par extrait ou supprimer, si elle le juge convenablc, les 

 Memoires presenter pendant la Session. 



On observera , pour la disposition des matieres, le meme 

 ordre que les annees precedentes. 



Art. 8, La meme Commission presidera a la distribution 

 du Compte-Rendu , dont Cent exemplaires au moins seront 

 adresscs, au nom du Congres, aux Academies et Societes 

 savantes du royaume. 



La Commission prononcera sur toutes les difticultes qui 

 pourraient s'elevcr ulterieurement. Elle donnera aux Secre- 

 taires charges de preparer la xv e Session , tous les rensci- 

 gnements qu'ils pourront demander. En un mot, elle sera 

 investie des memes attributions que le Congres, qu'ellc rc- 

 presentera jusqu'a rouverlure de la xv e Session. 



Art. 9. Apres la distribution du Compte-Rendu de la 

 xiv e Session aux Membres du Congres et aux Societes sa- 

 vantes, un depot sera fait a Paris, chez M. Deracbe , li- 

 braire, deja depositaire des precedents volumes. Le prodgit 

 de la vente sera verse entre les mains du Tresorier de la 

 xv e Session, jusqu'a ce que le Congres en ait arrete l'em- 

 ploi. 



Art. 10. Vingt-cinq exemplaires du Compte-Rendu seront 

 aussi deposes au Secretariat-General. Lc premier Secretaire- 

 general du dernier Congres devra, chaque annee, adresscr 

 un exemplaire de ce Compte-Rendu aux Secretaires char- 

 ges dela direction des Sessions ulterieures du Congres. 



