14 CONGRES SCIENTIFIQUE DE FRANCE. 



que celles du Programme; mais ces questions devront 

 etre prealablement deposees sur le Bureau," en seance ge- 

 nerate. Elles seront examinees le soir memepar la Commis- 

 sion permanente qui jugera si elles peuvent etre admises. 

 Le resultat de la deliberation sera communique le lcnde- 

 main aux Sections competentes. 



Art. 16. La Commission permanente est composee des 

 Membres du Bureau central et des Presidents des Sec- 

 tions. 



Art. 17. Des excursions scientifiques pourront avoir lieu 

 pendant et apres la tenue du Congres. 



Art. 18. Seront Membres du Congres , les personnes qui, 

 ayant accepte l'invitation qui leur aura ete faite, auront 

 verse entre les mains du Tresorier la somme de dix francs, 

 pour scrvir a acquitter les frais de la tenue du Congres et 

 de Timpression du Compte-Rendu des travaux de la Session. 



Art. 19. Chaque Membre du Congres aura droit a un 

 cxemplaire de ce Compte-Rendu , qui sera publie par les 

 soins des Secretaires- generaux et des Secretaires des Sec- 

 tions. 



Art. 20. Les personnes empechees de se rendre au Con- 

 gres pourront, de raeme que celles qui y assisteront , pre- 

 senter des Memoires sur les diverses. questions contenucs 

 dans le Programme, ou sur tout autre sujet relatif aux 

 travaux de Tune des Sections, sauf, dans ce dernier cas, a 

 se conformer a Tart. 15. 



Art. 21. Avant de se separer , le Congres fixera la date 

 etlelieu dela xvn e Session. 



Art. 22. Toute difficulte non prevue par les presentes 

 dispositions sera soumise a la Commission permanente. 



Art. 23. Chaque Membre du Congres sera tenu de signer 

 le present Reglement en retirant sa carte d'entree. 



Signe: MM. N. CHAMPOISEAU , Cii. DESOURDEVAL, 

 II. LAMBRON DE LIGNIM, Secretaires- generaux; 

 VIOT-PRUDHOMME, Tresorier. 



