QUINZlJE SESSION. 447 



sperite generate , mais contraire aux interets de ^agricul- 

 ture locale. 



Le resume de la discussion sur la onzieme question du 

 programme donne le refultat suivant : 



La culture de la vigne est favorable a la prosperite gene- 

 rale du pays. 



La seance est levee a onze heures du matin. 

 



Seance du 9 septembre. 



Presidence de M. de Buzonmres. 

 M. Chaleil, secretaire. 



La seance est ouverte a neuf heures du matin ; le bureau 

 est occupe par M. de Buzonnieres president, M. de Saint- 

 Marsault vice-presidsnt, et M. Chaleil, secretaire. 



L'ordre du jour est la discussion de la 15 e question du 

 programme ainsi posee : Quelle est I'influence des baux a 

 long terme et de la grande culture, sur la population, sur Vin- 

 dustrie agricole, et sur V emigration de Vindustrie manufac- 

 t turiere, dans les campagnts. > 



M. de Saint-Marsault lit sur cette question, d'un si grand 

 intcrct et d'une si haute importance sociale, le memoire 

 suivant : 



Messieurs , 



Sous la denomination de baux a long terme, on ne peutcomprendre les 

 baux emphyth^otiques , conce'dant par le fait la toute propri^te' des fonds , 

 non pour toujours , mais pour un laps de temps determine' ndcessairement 

 fort long, et moyennant telles ou telles charges speciales. 



On ne peut dgalement entendre, par cette expression, les conventions, la 

 plupart dn temps verbales ou bashes sur la reconduction, qui exisent dans 

 certains pays arrier^s entre des propntetaires campagnards et Ieurs metayers, 

 a partage de fruits. 



