DU CONGRES ARCHEOLOGIQUE DE FRANCE. 75 



9. Toute discussion sur des matieres politiqucs ou religieuses 

 est interdite. 



10. Aucun travail ne pent etre entendu en seance generate, 

 sans avoir et6 approuve par la section a laquelle il a ete soumis. 



11. Les mernbres ont le droit de presenter des questions 

 autres que celles du programme , mais elles doiverit ttre formulees 

 par e"crit et deposees sur le bureau en seance generate. Elles sont 

 examinees le soir meme par une commission permanente , qui 

 juge si elles peuvent etre admises. Le resultat de la deliberation 

 est communique le lendemain aux sections competentes. 



12. La commission permanente est composee des membres du 

 bureau central , du tresorier-archiviste , du president et du secre- 

 taire de chaque section. 



13. Des excursions scientifiques peuvent avoir lieu pendant 

 et apres la tenue du Congres. 



14. Nul n'est admis a faire partie du Congres , s'il ne verse , 

 entre les mains du tresorier, une somme de dix francs qui lui 

 donne droit au volume renfermant les travaux de la Session. 



15. Ce volume est public , apres la session , par les soins des 

 secretaires-ge~n6raux et des secretaires de chaque section. 



16. Sont specialement invites a faire partie du Congres , les 

 membres des societes savantes , ceux des corps universitaires , les 

 fonctionnaires suprieurs dans les ordres eccle"siastique , civil et 

 militaire , et toutes les personnes qui ont adhere" aux sessions 

 precedentes. 



Cette invitation s'adresse aux etrangers places dans les memes 

 conditions. 



17. Avant de se separer, le Congres fixe la date et le lieu d^ 

 la session suivnnte. 



18. Toute difficulle, non pr6vue par les presentes dispositions, 

 est soumise a la commission permanente. 



