SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 9 



$ IV. Dans les autres provinces, nous ne rencontrons pas de monuments de le- 

 gislation assez anciens , assez caracteristiques , qui nous permettent d'en indiquer 

 aussi bien la source. La coutume du Luxembourg du XV et celle du XVIP siecle 

 se ressentent de la legislation feodale de I'AHemagne ; les trois elements constifu- 

 tifs y sont visibles comme dans tous les autres statuts du pays; les autorites demeu- 

 raient toujours au chef-lieu du duchc, ville tudesque ou saxonne, aupres de laquelle 

 passait une grande route romaine : nous ne devons done pas nous etonner d'y re- 

 trouver plus tard des coutumes germane -franques et romano-feodales , ecrites en 

 iVanrais et en allemand. 



$ V. La Flandre est le pays germano-franc par excellence. Les Menapiens, les 

 ancetres des habitants acluels, etaienl relranches dans leurs marais et leurs forels, 

 et bravaient tous les efforts des Remains. Pendant les cinq premiers siecles , c'etait 

 une terra incognita. Les Francs ont done pu s'etablir tranquillement sur cette terre 

 vierge , et faire adopter et prevaloir leurs mceurs et usages. Si , dans les coutumes 

 homologuees aux XVI et XVII C siecles, on rencontre beaucoup de traces du droit 

 remain , il faut 1'attribuer a la preponderance de ce droit aux diverses epoques , et 

 au voisinage des Francois, que nos legislateurs flamands prirent souvent pour guides. 

 Du resle, toutes les coutumes des provinces flamandes actuelles sont ecrites en thiois. 



$ VI. Nous voudrions avoir des notions plus precises, des vestiges plus mar- 

 ques des institutions et coutumes gauloises que les Remains, devenus vainqueurs, 

 ont conservees ' ; alors nous pourrions mieux juger de la conformite de nos usages 

 et coutumes , et des emprunts que les legislateurs posterieurs y ont fails : 1'histoire 

 du droit belgique aurait un point de depart plus clair. On cite, par exemple, 

 comme des vestiges du droit celtique.le droit de juveigneur ou maisnete, qu'on ren- 

 contre dans les coutumes de Grimbergen , de Rhodes , de Valenciennes et de Laeken 2 . 



$ VII. Durant leur domination, les Remains organiserent la Gaule sous le rap- 

 port politique et administratif , y introduisirent leurs lois, tout en conservant (tant 

 aux Germano-Relges , qu'ils rencontrerent dans le pays , qu'aux differentes colonies 

 de Germains par tesquelles ils le repeuplaient) les memes privileges, obligations 

 et devoirs ; c'est-a-dire : 



a. Le litre de peuple libre : c'est la qualificalion un peu erronee que Pline el 

 Tacite donnent aux Nerviens el aux Treviriens , qui reconnaissaienl cependanl le 

 peuple remain pour souverain 3 ; 



des chartes, coutumes et usages de la province. Les coutumes et usages nou ecrits n'eiaient pas 

 abroges par cette charte de 1619 ; on pouvait les prouver par enqueues turbieres. 

 ' L. XXXII, et seq. D. de leg. Tit. Cod., quae sit longa consuetudo. 



4 Voyez ci-dessus, l ep , el \Expos6 du droit civil. 



5 Spener, Notit. germ, antiq., 1. 1, c. V , 33 ; Dig., liv. VII, <fc capl. et passim. 



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