SUB L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 



I i manoirs quc les seigneurs francs construisaient au milieu de leurs terres, 

 oblcnues par la liberalile des souverains a litre de benefice, donnerent egalement 

 naissance a beaucoup de villes ct de villages. 



Ces puissantes communes de Flandre, verilables republiques bien organisees, 

 doivent Icur accroissemcnt, leur prosperile a I'industrie, a leur commerce mari- 

 time, a retablisscrnenl de la lianse teutonique ,et a leurs privileges el lois proprcs. 

 On cc ni i mil I'hisloire de Thourout, de Bruges, d'Ypres, de Gand, el leurs relations 

 commcrcialcs avec loutes les parlies du monde. Louvain ct Anvers, villes du Bra- 

 bant, doivent egalemeul leur developpemenl a I'industrie et au commerce; il n'en 

 est pas de meme de loutes les aulres communes de ce duche *. 



XVII. Bienlol on vit ces communes, ces villes privilegiees 2 et bon nombre de 

 franchises, trailer comme personnes poliliques avec les barons, les seigneurs el les 

 princes, et leur acheler, oblenir par la force ou par la liberalile de ces chefs des 

 keuren, descbartes et des privileges de tout genre. Nous citerons quelques-uns de 

 cesacles, qui doivent etre regardes comme les sources premieres du nouveau droit 

 belgique qui s'cst forme duranl I'epoque qui nous occupe. 



Dans la Flandre : 



1030, 1063 : Paix d'Audenarde 3 . 



1036, 1190, 1200, 1202, 1228, 1240, 1270, 1275, 1304 : Privileges et keuren 

 de Bruges. 



1008 (1086), 1100, 1195, 1200 : Keuren de Grammont*. 

 1163 : Kenre de Nienport. 



1176 (H78), 1191 (1194), 1275, 1294: Keuren de Gand. 

 1176: Keure de Fumes 5 . 



1 M. VVarnkoenig, Rede, etc., p. lo; le meme, Archives de droit, 1838, p. 175. 



1 M. VVarnkcenij;, Hi.itoire des instil, de Flnndre, II, 2G9, id. Geld. 



3 M. Moke (Hist, belrj., p. 101} reparde celle paix comme unc espece decharte nulionale. 



* Mira>i Opera diplvni., vol. I", p. 29"2; d'Oudegherst, 1. 1", anno 1068. La charte d'aflranchis- 

 semenl de Grnmmont , acconlee par Baudouin de Constantinople, en H95, n'elait qiie la ronlirma- 

 tion des privileges emanes de ses pn5deccsscurs, Bandouin de Mons et Philippe d'Alsace. Pour 

 rendre cetle charte, le comte avail convoqne ses barons de Flandre, du Hainaut et du Rrabant. 

 Elle porte, enlre aulres, qnc lout proprielaTe fancier pent lihremenl disposer de ses biens; que 

 tunic personne privcc d'hi'-ritier pent disposer dc sa fortune par testament; qu'il Taut appliquer la 

 loi du tulion en niali^rc criminelle. 



5 II cxiste d'autres keuren dans le comte de Flandre, qu'on trouve fort bien analysees dans le 

 flandrische Stoats- und Reclitgechichte, par M. Warnkrenig. 



