SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 43 



L'editiou de Charoudas est ulile pour nous, en ce que ce jurisconsulte parisien 

 indique souvent la difference des coutunies de France avec celles de la Gaule 

 belgique. 



L'ouvrage de Boutillier nous parait Ires-important pour connaitre le droit de la 

 I'll in I IT, du 1 1 ;ii n;ii it et du Tournaisis, tel qu'il existait avant la redaction de nos 

 rout in ncs, et tel qu'il a meme passe en partie dans nos statuts decretes. On y trouve 

 des traces des lois 1'ranco-saliques et saxonnes, lesquelles, comme on sail, se sont le 

 inieux conscrvees dans la Flandre et la Zelande. On y voit que 1'Artois, la Nor- 

 mandie, la Picardie, la Flandre, ont une communaute d'origine que la politique 

 venait de modifier un peu, en laissant toutefois subsister la legislation commune 

 que devait, du reste, mainteuir runiibrmite de la jurisprudence du parlement de 

 Paris. 



Pour le Hainaut, la Somme rurale est encore plus precieuse, parce qu'elle ren- 

 1'erme de nombreuses dispositions coutumieres de cette province. On y traite des 

 differentes natures de biens, des drolls personnels et reels, des ceuvres de loi, de 

 la publication a la bretesche ou brelesque, des letlres de revestissement (ravestisse- 

 ment), des bournes el cerquemanements (bornage et mesurage), de \assene ou 

 udvis l , des deux especes d'obligations (1'une evocaloire, en matiere feodale 2 ), des 

 successions feodales, etc. 3 . 



Les regies de droit ou brocards, que Boutillier donne en latin et en francais, pa- 

 raissent etre tires du livre VI des Decretales et des ouvrages des docteurs. D'autres 

 pensent que ce sont des sentences ou decisions (ivyslteid, wiltheit, Weislkumer) des 

 sages couslumiers *. 



Tous les anciens jurisconsultes font grand cas de 1'ouvrage de Boutillier. Mornac 

 dit que consueludines varias legesque Franciae in codicem titulosque idoneos rede- 

 git. Charondas le Caron en vante le merite.... pour les coustumes principalement 

 de la Gaule belgique qu'on y rencontre. Denis Godefroi dit non immerito quidem 

 liaec SUMHA appellata est ulpole quae de omnibus summalim et optime tractet. Cujas 

 I'appelle optimus liber. 



1 C'est-it-dirc do 1'assignat ou don fait ct assign^ par le pere ;'i ses enfants piitn^s ou a scs lilies 

 pour se marier. 



* Liv. I", tit. XXVI, <ki. Charondas. 



5 Liv. 1", tit. LXXVII, p. -158. M. Spinnael (Revue des revues de droti, 1843, 1" cahier), 

 n'ayant eu sous les yeux que lYdition faite par un commentateur ou pr^tendu correcteur, les argu- 

 ments qu'il tire du titre mme de 1'ouvrage tombent a faux. M les editions originates , ni 1'edition 

 de Paris de 1491 ne portent une annotation margiualc du droit romain. 



* M. Birnbaum , Krit. Zeitschr. \" B", p. 156. 



