SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 71 



now cents *, qu'on iuvoquait, qui s'etaient inaintenus a cote du droit nouveau et 

 qui ont passe en partie dans les keuren, chartes, paix et privileges ecrits 2 . Les 

 coutumes proprernent dites, tirent done leur origine tant de ce droit nouveau 

 que des veritables usages et de l'autonoinie du peuple. La feodalite, avec scs jus- 

 tices privilegiees et eparpillees , iuilua sur le travail d' elaboration et d'assiniilation 

 qui s'est developpe et a etc acheve a 1'aide du droit canon , et surlout avec le se- 

 cours du droit remain et par 1'intluence de la legislation francaise, aux XV*, 

 XVI" et XVII" siecles. Le progres , 1'extension du pouvoir souverain avec son cor- 

 tege do legistes, de cours de justice et d'un conseil prive, concourut egalement 

 a produire le droit coutumier 3 . Le but de ce travail organique etait de prevcnir les 

 i'rais cnormes des enquetes tourbieres , de rendre MM cltacun certain dc la loi dc 

 son quartier et de reviser les coutumes et usages deraisonnables *. 



' Jusque dans les derniers temps, le souverain , a son a vehement au trOne, jurait de conserver les 

 anciens usages, regarded corarac des privileges ecrils, eommc une loi fondamenlale. Cette proincsse 

 se trouve dans la capitulation faite le 7 juin 1706 pour la cession de la Flandre espagnole au gou- 

 vernenient autrichien , ratifiee par Fart. 20 du Traite des Barrieres. Les Beiges y reconnaissaient 

 la MIIIM-I ainrir ilr la nouvelle maison , sous condition que rien ne scrait altt're ou diminue dans 

 leurs privileges, coutumes et usages. (Voyez 1V periodc, chap. Drtil polilique.) 



* A partir du Mil siecle (dit Raepsact , Origin., vol. V passim) on appelle coulume un usage iin- 

 inrmoiiiil . notoire, non conteste etg^n^ral dans le district. Les us etaient ces usages particuliers, 

 propres : .\ une ou plusieurs parties du district, reconnus sans nul debat, par exemple Ics usages 

 particuliers pour la cour d'un seigneur , appelds usages ct drolls du bane ( GEHRUIKEX EN RECHTEN VAN 

 DE BANCK }. Les usages proprement dits, lorsque ce mot se rencontre avec coutume et us, signifie ceux 

 susceptibles de debat ct ayant besoin d'approbation. 



5 Ceque dit deja Zypaeus, dans le passage remarquable qui suit de son Juilez (lib. HI, chap. 1", 

 M 5 et 6 ) : Quod domi suae natum est , quod diurni mores consensu utentium comprobarunt , 

 cujusque civitatis JDS dicitur. Hodie ii qui ditionum aut urbium statula conscribunt , non sufficiunt 

 usu receplae consuetudines, ut eae in scriptum rcdiganlur, sed offlcio suo non bene sibi functi vidcntur, 

 nisi magnam partem Pandectarum et codicis in libellos suos contraxcrint , sed et QCARCMCI'VUIT. 



EXTERNARUX CENTR'M sciTA , csus et ABUSUS IN suAM nni.Mnii.vM TnADUXEUDST leges romanuc pro sua 



ctequitate admissae sunt in supplemenlum vemaculi cujusque juris. Knobbaert ( Korte redenen ) 

 dit aussi que nos coutumes homologudes sont fondeessur nos us, usances et anciennes coutumes. 

 Ansclmo (Preface du Codex belg.) dit dgalement que, depuis des temps tres-recule's, les Beiges avaient 

 des in i a i<- rt- it. hercomen, ghewoonten ende costuymen NON ECBITS; que les princes, pour cviter les 

 enquetes tourbieres, ont accorde ou confirme les landcharters , charters, vonnissen , brieven , 

 blyde-inkompsten ende privilegien , dont les habitants avaient anterieurement geuseert, gheplogeii , 

 ghehanteert ende herbracltt. 



4 Les coutumes homologuees portent presque toutes ces motifs. Voyez sur ces points 

 M. Klimrath (Trav. sur le droit fr.); M. Birnbaum (Krit. Zeitsch., 1" B 11 ); M. Warnkwnig (Kril. 

 Zeitsch., VII" B*. p. 318); Revue franc, et etr. (1842 p. 114); M. Miltermaier, Krit. Zeilsch. , 

 l\ B d , p. 158; Raepsaet , passim. 



