SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 803 



SECTION II. 



/'( la Confusion. 



Lorsque les droits du cr6ancier et les obligations du debiteur sont reunis dans 

 la mme personne , il y a extinction de la dettc par la confusion. Lorsqu'une cau- 

 tion succfede au debiteur principal ou vice versd, une confusion s'opere egalement 

 en droit romain , qui dtait generalement admis dans la matiere qui nous occupe. 



Nos auteurs confondent assez generalement la confusion avec la consolidation 1 . 



SECTION III. 



De la Substitution (Tun second engagement au premier. 



(Novation, (legation. ) 



La novation a lieu lorsque le creancier consent a la composition d'un nouvel 

 engagement, de mani&re que le premier soil incompatible avec le second, et un 

 nouveau debiteur substitue a 1'ancieD. 



On appelait expromissio 1'espece de novation qui s'operait lorsqu'un nouveau 

 debiteur etait substitue a 1'ancien , qui etait decharge par le creancier. Cette nova- 

 tion pent avoir lieu sans le secours du premier debiteur et malgre lui , tandis que , 

 dans la delegation, autre espece de novation, 1'ancien debiteur donne a son crean- 

 cier une tierce personne qui , a sa place , s' oblige covers lui ou envers la personne 

 indiquee. 



D'apres la legislation justinienne, la novation devait etre expresse 3 ; telle etait en- 

 core la doctrine de Regnerus , de Tulden et de Sohet , contraire a celle de Stock- 

 mans, de Christyn, de Voet, de Waymel du Parcq et de Pothier 3 . Elle pouvait 

 aussi etrc implicite, tacite, suivant ces premiers jurisconsultes. 



1 Sohet, 3, 12,64; 3, 13, 164; 2, 59, 213; 2, 59, 213; 2, 71 , 2; Deghewiet, 2, 6, 1. 

 1 L. ult., Cod. de Nov., V111, 42. 



5 Stockmans, Deris., 147; Christyn sur Bugnyon, 6, 62; Voet ad D. 46, 2, 4; Deghewiet, 2, 

 6, 3; 4,4,5, art. 6; Pothier, Oblig. part., 3, chap. II, art. 2. 



