SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 847 



pros la dissolution du mariage et apres que I'limi in- en avail fait la tradition ; il 

 n'en etait pas ainsi chez nous. 



c. Dans les Pays-Bas, il ne consiste pas toujours dans telle somme des revenus 

 annuels , ou dans telle part de biens ' 



Avant d'entrer plus avant dans cette maliere, il importe d'examiner la question 

 de savoir si sur les immeubles sujets au douaire, deux ou plusieurs douaires peu- 

 venl concourir, de maniere que le douaire eleinl accroisse de la moitie aux usufrui- 

 tiers suivants , c'esl-a-dire s'il y a eoncours de deux ou plusieurs usufruits sur un 

 meme bien , et si un usufruit est devolu sur un autre usufruitier sans retour inter- 

 mnli.-iiiv du bien a la nue propriete? Les coutumes de Flandre proclament formelle- 

 ment ce principe de eoncours, et la coutume d'Alost 2 1'eclaire par 1'exeniple 

 suivant : < Un homme meurt laissant une femme; cette veuve a 1'usufruit de la 

 moitie des biens du defunt ; 1'autre moitie passe en pleine propriete au Ills du 

 m.ir I. Mais lorsque le fils decede a son tour, laissant aussi, comme son pere, 

 une veuve, celle-ci aura pour douaire 1'usufruit de 1'autre moitie, c'est-a-dire 

 1'usufruit de la moitie des biens que son mari avail recueillis en pleine propriete' 



> dans la succession de son pere, ce qui fait le quart du tout. Et lorsque la belle- 



> mere (la premiere douairiere) meurl avant la veuve du fils , celle-ci au lieu du 

 ! quart aura 1'usufruit de la moitie de la lolalite des biens, c'est-a-dire qu'elle pro- 

 fitera de la moitie des biens dont la belle-mere a joui. 



Dans la principaute de Liege , suivant la regie humier ne tombe sur humier ", 

 el dans le Brabant *, d'apres la regie usufruit sur usufruit n'aura lieu , ce principe 

 etait exclu. Dans ces provinces il n'y avail done pas transmission direcle a la se- 

 conde veuve, mais succession des enfanls du conjoinl decede, conformemenl a la 

 regie que 1'usufruit et la propriete doivent etre reunis avant que le survivant ne 

 puisse aliener ou affecter de quelques droits reels les biens devolutoires. 



En general , les coutumes accordent a 1'epoux survivanl des gains considerables . 

 sauf celles de Ninove et d'Anvers. Le stalut de celte premiere ville rejetle loul 

 usufruil el douaire coutumier sur les biens situes sous sa juridiction 5 . Le statut 

 d'Anvers donne une longue nomenclalure des objels mobiliers qui reviennent au 

 survivanl des epoux 6 ; il ajoule que la veuve qui accepte sous benefice d'inventaire 



1 Voyez Legrand sur la Cout. de Troyes, 86-89. 



* Cout. dAlost, 20, 16; Deronghe, v BVLEVISC, p. 107. 



Caut.deLitge, 11,53. 



4 Coul. deBruxelles, 265; de Gheel, 12, 18; de Tirlemont, 8, 11 ; de Diest, \ , 6; de Malines. 

 \:>.~;<l,- l.niii-itiii, 13, 14; Wynants sur Legrand, 243. 

 8 Cout. de Ninove, 4, 16. 

 6 Cout. d'Anvers, 41, 100. 



