MEMOIRE 



ne perd pas son douaire 1 et que, dans le cas oil elle renonce, elle peut encore con- 

 courir pour son douaire avec les autres creanciers 2 ; que le douaire, lorsque le 

 survivant en a, doit etre pris sur les biens du predecede 3 ; mais nulle part la 

 coutume d'Anvers ne determine ce douaire sur les immeubles. 



Ce sont les coutumes des duches de Luxembourg et de Limbourg qui resument 

 le mieux le droit commun du pays a cet egard; voici ce qu'elles accordenl, a litre 

 de douaire coutumier, an survivant des conjoints, soil qu'il y ait des enfants lors 

 du deces du premier epoux ou non : 



i. La propriete des meubles et des biens reputes meubles, excepte (dans le duche 

 de Limbourg) les meubles echus par une succession mobiliere. 



ii. L'usufruit de tous immeubles propres du conjoint predecede , avec devolution 

 de la nue propriete aux enfants , qui peuvent en disposer librement en respectant 

 cet usufruit 4 . 



in. La pleine propriete de la moitie des conquets et 1'usufruit de 1'autre 

 moitie 5 . 



Toutefois , lorsqu'il y avail douaire stipule dans le contrat de mariage , le survi- 

 vant devait s'en contenter. 



II en etait de meme a Tournay pour les meubles et les immeubles non feodaux ; 

 mais comme la communaute universelle des biens y existait, le second cas n'y 

 avail pas lieu 6 . 



A Stavelot aussi le survivant avail pour douaire tous les meubles et 1'usufruit des 

 immeubles du predecede 7 . 



La coutume de Namur portait a peu pres les memes disposilions sur les gains 

 de survie : le survivanl avail la propriete des meubles el 1'usufruil des biens reels 

 allodiaux et cottiers, apporles en mariage par 1'aulre conjoint, ainsi que 1'usufruil 

 des conquels; mais la propriete des acquels apparlenail aux enfanls, lesquels par- 

 venus a la majorite avaient la jouissance d'un quart desdils meubles el conquets, 

 el la jouissance de la moilie des biens cottiers et allodiaux delaisses par leur pere; 

 lorsqu'il n'y avail pas d'enfant, le survivanl jouissail sa vie duranl de tous les im- 

 meubles du predefunl, ou de ceux apportes en mariage, ainsi que des biens acquis 



1 L. I, 41, 97. 



2 L. J.,41,97et98. 

 s L. f.,41,99. 



* Cour de Li6ge, 12 aotit 1841 (Pasicr., 1842, p. 61). Voyez ccpendant la Coutume de Luxem- 

 bourg, 8, lOetll. 



5 Cout. de Luxembourg, 8, 8-H ; de Limbourg , 9 , S ; 12, 8 (Sohet, 3, 5, 83-111). 



6 Cout.de Tournay, 15, 14. 



i Cout. de Slavelot , 1 1 , 1 8 et 19. 



