SUR L'ANCIEN DROiT BELGIQUE. 849 



durant 1'union. I .. douaire prefix excluail egalemenl 1'autre espece de douaire. Le 

 lief couquel appartenait au mari, et a sa mort a son plus pruche herilier; la femme 

 Burvivante en avail I'usufruil 1 . 



Dans le Luxembourg, Ics biens feodaux etaient soumis aux memes regies que 

 les autres biens patrimoniaux. 



Dans ce dernier duche, les droits de burvie du gentilbomme pour ses biens no- 

 bles etaient les memes que ceux du roturier qui survivait. Quant a la femme noble 

 qui survivait , elle avait pour douaire coutumier : 



a. Lc chateau ou la maison de sou conjoint; 



b. L'usufruit dc lu inoitie des biens du predeccde; 



c. La propriele de tous les ineubles , a charge de payer loutes les dettes et frais 

 fiineraires ; 



'/. L'usufruit de 1'autre moilie des biens du conjoint, jusqu'a 1'expiration de la 

 yarde noble *. 



Le douaire coulumier a Bouillon consistait, pour le mari, dans 1'usufruit oilier 

 de la inoitie des immeubles propres, ou qui elaient echus par succession a son 

 epouse; et, pour la femme, dans 1'usufruit de la moitie des heritages apportes 

 ou qui etaient echus par succession au mari. L'epoux releuait hors part ses armes 

 et ses habits; sa compagne preievait les joyaux et les ornements*. 



En Flandre, le douaire coutumier consistait pour 1'epoux survivanl, soit qu'il y 

 Hi des enfants ou non : 



i. Dans 1'usufruit , sa vie durant, de la moitie du revenu annuel des immeubles 

 (que le conjoint possedait com me proprietaire a sa mort), en quelque endroil de la 

 Flandre (de la Flandre tlamingante, d'apres quelques coulumes) qu'ils fussent situes. 

 Dans la categoric de ccs biens , la couluine de Gand place les Gefs el les rentes 

 ivalisees rachetables venant du cote du predecede 4 ; la coutume d'Audenarde y 

 place les immeubles de souche, ceux apportes en manage, echus par succession ou 

 donnes, toutes les rentes et les maisons, en reservant seulement \esfiefs remaries, 

 c'est-a-dire, les fiefs d'un mariage precedenl dont il y avait des enfants 5 . La cou- 

 tume de Courtrai parle seulement de fiefs et refuse a la veuve le douaire sur les 

 fiefs remaries 6 . A Alost 7 et a Grammont ,' on exceptait les heritages et les mai- 



1 Cout. de Nomur. 50-53; Coloma, I, i68. 

 ' Cout. de Luxembourg , 9 , 1 , 2 et 5. 

 Cout. dt Bouillon . 17, 8 et 2. 



* CmU. de Gand , 25, 1 et 29. 



* Cout. d'Audenarde. 22, 3-4,28. 



6 Cout. deCourlrai, 16, 19. 



7 Coutume d Alot, 20, 6. 



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