SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 



prelevait sur lea recompenses des heritages vendus, greves ou degreves (pour 1111 

 quart seulement a Assenedo et a Bouchaute 1 ), aiusi quo sur les biens fiduicomnrnseg 

 lorsque les autres biens ne suffisaient pas 2 . 



Dans le Brabant , quant aui biens immeubles acquis durant le mariage par 1'un 

 ou 1'autre conjoint, a quelque litre quc ce lut, le survivant avait pour douaire, 

 qu'il y cut des enfants ou non , la propriety de la moitie et 1'usufruit de 1'autre moi- 

 tii' 1 (a Bruxelles 3 , a Nivelles* et a Lierre) 5 , mais dans le cas seulement oil il y avait 

 des enl'ants, quant a ces deux dernieres villes; la propriete de la moitie a Deurne 6 ; 

 I'usuf'ruit a Louvain 7 ; 1'usufruit de la moiti6 a Tirlemont 8 ; 1'usufruit hereditaire 

 dr.s - 1, le simple usufruit du V* des biens echus par succession durant I'union, et 

 1'usu fruit h6reditaire des biens conquets, a Santhoven 9 . 



Quant mix biens immeubles propres au conjoint predecede, dans le memeduche 

 de Brabant, le survivant avait 1'usufruit a Bruxelles (pour les biens adherites en 

 la ville) I0 , a Louvain, a Leau , a Tirlemont, a Diest (lorsqu'il y avait des enfants), 

 a Landen 11 et a Lierre; 1'usufruit, sa vie durant, de la moitie des biens et rentes 

 hereditaires du premourant, a Lierre; le simple usufruit de la moitie des biens pa- 

 trimoniaux :i Santhoven; 1'usufruit hereditaire (au mari survivant avec enfants) de 

 la moitie des biens censaux de sa femme, a Uccle 19 ; 1'usufruit hereditaire des heri- 

 tages et rentes venant du cote du defunt, a Deurne; le simple usufruit des immeubles 

 palrimoniaux du defunt, dans la meme localite ; des heritages du predecede une 

 moitie en propriety et 1'usufruit de 1'autre moitie, egalement a Deurne 13 . 



Dans la meme province de Brabant , le survivant avait la propriete de tous les 

 meubles u ;i Bruxelles 1S , a Nivelles , a Leau , a Uccle et a Louvain ; la propriele de la 

 moitie seulement a Lierre et a Deurne, et encore, dans cette derniere localite, il n'est 



1 Coul. de Bouchaute, 17, 4; dAssenede , 13, 4; Deronghe, /, I. , 105. 



I Deronghe, /. /., p. 116. 



* Cout. de BruxeUes, 213, 2j2; turbes sur les articles 2ii et 248. 



* Cout de Nivelles, 53. 



5 Cout. de Lierre, 1 1 , 1-3. Ce qni, porte la coutumc , revient :> 1'usufruit de< ]. 



6 Cout. de Deurne, art. 714 5 716. 



' Cout de Louvain, 12 , 13 ct 14 (biens hm-ditaiivs, rentes, baux, apports, etc.). 



8 Cout. de Tirlemont, 12, 1 et 2. 



9 Coul. de Sanlhoven, 87-89. 



10 Col. de Rruxelles, 244. 



II Cout.de Landen, 5,1. 

 * Cout. dUccle.Qtl 10. 



15 Voyez les passages des coutnmes eitfa pour les biens acquels. 



11 Pour la succession des meubles en general, voyez le litre Acs Successions , chap. Ill, sect. IK, 

 111, art. 2. 



w Cout. de BruxeUes, 249. 



