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question que de meublcs acquis durant la conjonction *. De ses biens propres le 

 survivant avail 1'usufruit a Diest, a Tirlemont et a Sanlhoven; a Uccle , ce droit ne 

 compelail qu'a la femme qui survivait. 



A Bruxelles, le survivant des conjoints avail 1'usufruit de ses fiefs propres et 1'usu- 

 f'ruil de la moitie des fiefs conquets. On doulait si le mari avail 1'usufruit de la 

 nioitie des fiefs propres de sa femme predecedee 2 . 



Plusieurs coutumes du Brabant, et de ce nombre sont cellesde Louvain et d'Uccle, 

 observees a eel egard a Leau , dislinguenl les cas oil il resle des enfants apres la 

 rupture du lit. Par 1'effet de la communaute, chacun des conjoints acquiert la moitie, 

 sans que le survivanl ail droil d'usufruit sur la part de son epoux predecede, 

 lorsqu'il n'y a point d'enfants 3 . 



Sous 1'empire de la coutume de Malines, le survivant avail 1'usufruit de la moitie des 

 fiefs, de la moitie des biens acquis durant le mariage, ainsi que dela moitie des biens 

 fonciers el biens palrimoniaux donl le defunl avail la propriele el la possession 4 . 



L'epoux survivant el les herilicrs du premouranl , en Hainaul , avaienl des droits 

 plus ou moins etendus, selon que les epoux avaient ou n'avaient poinl generation 

 relenue du^mariage, selon que les biens etaienl meubles ou immeubles, propres ou 

 aequets, fiefs, mainfermes ou alloets. Lorsqu'il existait des enfants, la part du con- 

 joint etait la suivante : 



a. La propriete de tous les meubles, a charge de faire parfon ou formorture a ses 

 enfants , en cas de convol a de secondes noces 5 . De cetle obligation il fallait excepter 

 les nobles qui etaient, en tous cas, heritiers mobiliers de leurs epouses sans autre 

 obligalion. 



b. L'usufruit, sa vie durant, des alloets propres et conquets. Le mari survivanl 

 avail la propriete de tous les francs-alleux. 



c. La propriete de la moitie et 1'usufruit de 1'autre moitie des mainfermes con- 

 quets (d'apres la coutume de Valenciennes); 1'usufruil de la moitie seulemenl des 

 mainfermes conquets, au chef-lieu de Mons; 1'usufruil de loules les mainfermes 

 durant la minorite des enfants , a Valenciennnes 6 . 



1 Voyez les passages precites des coutumes. 



* Cout. find, de Bruxelles, 22, 25, 54-36; d Uccle, 9, 14 et 15; Wynants sur Legrand, p. 50; 

 le meme, Decis., 103. 



3 Christyn, Braband&recht , t. I er , p. 319. 



* Cout. deMalines, 16, 19 et 23; 10, article final; 16, 19, 6 et ibi Christynen. 



5 Cette obligation de faire formorture existait ^galement au bailliage de Tournay , au chef-lieu 

 de Mons, a Lessines (Cout., VII, 8-9, 11-13), mais pas a Binche (Cout., 91). Voyez en quoi ce 

 droit consistait, supra, liv. Ill, tit. I, chap. Ill, sect. Ill, 3, art. 2. 



Voyez Chartesgen., chap. XXXIH,XXX1V,XCI,CXXI. II a ftejuge que.sous ceschartes(chap.CV, 



