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que de la moitie des meubles , quoiqu'il fut a plusieurs egards seigneur et mailre, 

 la fern me n'ayant ni pouvoir ni vouloir. Ces dispositions et considerations ont 

 porte le commentateur Raparlier a dire que, dans le Hainaut, le mari meurt comme 

 associe 1 . 



Sousl'empire des coutumes, telle quecelle de Bruxelles, qui constitue le survivant 

 proprietaire des meuhles, usufruitier des immeubles et heritier necessaire du pre- 

 mourant (done tenu a toutes les dettes dela communaute) et oblige d'alimenler, et 

 meme de doter les enfants , on est porte a admellre que le mari et la femme etaicnl 

 censes ne faire qu'une seule et meme personne; que, par consequent, les biens de 

 cette communaute mobiliere attribute tout entiere au survivant , appartenaient so- 

 lidairement a cet etre moral pendant le manage, et que le survivant retenait la to- 

 talite des meubles jure non descrescendi. Les gains de survie consolident done snr 

 la tete du survivant la propriete solidairedes conjoints. Ces gains etant soumis a des 

 charges tres-onereuses, Ton doit les considerer comme transmis a titre de commu- 

 naute conjugate , et non a titre de succession ou a litre purement lucratif 2 . 



Le douaire coutumier cessait : 



a. Par la renonciation a la succession du conjoint predecede que possedait en 

 beaucoup d'endroits la femme survivantc. Le mari survivant jouissait de ee droit 3 ; 

 sous 1'empire d'autres coulumes. Dans une grande partie de la Flandre et a Bouil- 

 lon, les deux conjoints en jouissaienl durant le mariage. Les effels de cette perte 

 ou de cette renonciation n'etaient pas les memes partout. 



b. Lorsqu'on se mariait sans faire inventaire, suivant une interpretation que le 

 prince a donnee de la coutumc de Gand le 16 mai 1673. 



c. Par le divorce prononce a charge du conjoint par la faute duquel le divorce a 

 eu lieu. 



d. Par la mort naturelle ou civile. 



e. Lorsque le survivant optait soil pour le douaire conventionnel, soil pour 

 le testament du conjoint predecede, ainsi que le permettaient plusieurs cou- 

 tumes *. 



f. Lorsque les conjoints faisaient d'aulres stipulations durant 1'union conjugate, 

 sous 1'empire de quelques coutumes. 



1 Chartes gen., chap. XXXIV , art. 5 et II; Raparlier, p. 164. 



* Voyez les arrets de la Cotir de Cass. de Belg. des 19 mai 1834 (Bull., 1854, p. 276); 16 fe- 

 vrier 1836 (Bull., 1836, p. 277); 22 octobre 1838 (Bull., 1838, p. 593), et 3 decembre 1840 

 (Pasicr., 1841, p. 47), avec les cxcellents requisitoires de M. 1'avocat general de Cuyper. Voyez 

 aussi 1'arret de la Cour de Bruxelles, 10 avril 1844. 



3 Voyez plus avant , sect. II (Dissolution de la communautt). 



* Deronghe , v DOUAIRE , p. 225 , et ci-dessus. 



