SIM L'ANCIEN DKOIT BELCIIQUK. Ii9 



ct convenablenient examiner et avoir sur icellcs 1'avis des gens de ses consaulx 

 provinciaux et d'autres qu'il sera neeessaire; et a bonne et meure deliberation 



> du conseil, ordonner dc cesditcs coulumes el de ('observation d'icelles ce qu'en 



> cquite et raison et pour la plus grandc utilite, profit et commodile de ses vas- 

 saux et sujets sera trouve convenable. Avee le seeours des homines de loi , des 

 echevins ct des seigneurs interesses , on devait done se mettrc a la redaction des 

 at liters des coutumcs dans cbaque cchevinage, dans cbaque chalellenie, dans tout 

 district soumis a un tribunal coimnun '. Le projct devait ensuite passer au\ cours 

 provineiales ct de la au conseil prive. Le travail rencontra des obstacles qui 

 consisijiienl soil dans les ditlicultcs qu'il y avail de rassembler et de rediger ces 

 slatuts, soil dans rallachcmcnl trop servile des habitants a leurs us et coutumes, 

 ipiclque deraisonnables qu'ils i'ussent, soil dans le delaut de s'enleudre sur plu- 

 sieurs dispositions propres a leser des intercls prives et puissants, soil dans 1'in- 

 llurmv toujours croissante de quelques conseils provinciaux. 



Quoi qu'il en soil de ces inotii's, il cst de fail que jusqu'en 1540, it u'y avail que 

 le Hainaut, la chatellenie d'Ypres et Malines 2 , qui se I'ussent rendus a 1'ordre de 

 I'empereur, Icquel se vil cellc annee force de renouveler son edil dans les lermes 

 It's plus imperieux 3 . Le Brabant * tut toujours le plus en retard dans ce travail, 

 ce que Knobbaeii ' et .Mait'nii ' allribuent au malheur de la guerre, aux embarras 

 poliliques qui assiegeaienl les princes el les ministres de 1622 a 1608. Ce motif 

 n'esl pas admissible; car pourquoi beaucoup d'aulres coulumes onl-clles ete decre- 

 lees pendanl ces annees el meme avaut et apres? Lc Brabant n'a cu que trois cou- 

 lumes homologuecs, celles de Louvain, de Nivelles ct de Santhoven, ct quelques 

 i Clements particulicrs 7 ; tous les aulres slaluts, excepte celui de Bruxelles, SUM 

 rudoi et mull ij)l ices, suivant Verlooy 8 . II taut peut-etre atlribuer la non-homologa- 



1 Souvent les coiiimissaires charges de ce travail etaicnt des homines consommes tant en droil 

 rniiiiiiii qu'en droit national, cequi a produit la grandc perfection dc tant de coutumcs, par excmple 

 <lc relic d'.Vndenarde. Knobbaert, qui fait cette reniarqiie, ajoute qiie sous cc rapport nos stntuts 

 tliflt>rent dc ceux de la France ; que chcz nos voisins ils sonl fondcs sur les constitutions particu- 

 lieres du royaiime (?), tandis que cbez nous ils sonl fondes sur les us et usances ct fails par nos 

 rintnsheeren ( Knobb., Ad jus Gaud. Obs. prol., 4, n 1 , et dans les korle redenen.) 



1 Nous no parlous que des localiles qui onl fait panic des Pays- lias uutrichieiis , objet du present 

 memoirs. 



' Placard du i octobre l.">IO, renotivele encore plusieurs fois avant IVdit du I J juilli-t Id I. 



I l.e Bnbtat n'eut pas de coutume honiologuvc du temps dc Charles- Quint. 

 - 1 Ad jut fin ml. Obserc. prol., 4, n 1. 



MS. 153GG, p. 1 (Bibl. roy.). 



7 Loovcns, /nleyding, p. 384 (I, 209). 



II Verlooy, Codex, verbo BECIMINA. 



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