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meubles, apportes en manage, liendront cote et ligne ' (dat de goederen zullen de 

 zyde volgen ofte houden van daer die zyn gekomen), n'est qu'un reglement de suc- 

 cession ab intestal, surtout si la donation ne precede pas d'un individu tout a fait 

 etranger : elle signifie que si les enfants issus du mariage venaient a deceder sans 

 avoir dispose de leurs biens , la clause sortirait ses effets. Elle ne donnait done 

 qu'une expectative de succeder, subordonnee a la non-existence de dispositions 

 contraires 2 . On a juge,les 17 mai 1718 et 3 mars 1725, au conseil de Malines, sous 

 1'empire de la coutume de Gand , que cette clause du contrat de mariage que tous 

 les biens apportes tiendront cote et ligne, soil que de ce manage a la premiere mart 

 il y ait enfants ou enfants apparents a naitre, ou qu'il n'y en ait pas , signifiait que 

 lorsque le fils ou la fille mourait sans enfants avant son pere , les biens que celui-ci 

 aurait donnes retourneraient au pere, les immeubles, en vertu de 1'art. 15, rub. 26, 

 de la coutume, et les meubles, en vertu de la clause de cote et ligne; que les freres 

 et sceurs du fils ou de la fille premourant succederaient aux meubles et immeubles 

 que ce dernier aurait herites de sa mere, en conformite de ladite clause et de 

 Tart. 18, rub. 26, de la coutume. On voit que le terme cole comprend les enfants 

 et descendants et , a leur defaut , les ascendants et collateraux. Cette stipulation ne 

 pouvait operer que tant et aussi longtemps qu'il s'agissait de regler la succession de 

 la maison mortuaire de 1'un des conjoints, sans qu'elle put etre etendue, apres leur 

 mort , a la maison mortuaire de leur enfant. Lorsque les conjoints avaient laisse un 

 enfant qui se declarait beritier de tous les deux, la clause devenait inutile; mais il 

 en etait autrement s'il repudiait la succession de 1'un ou de 1'autre. Les mots a la 

 premiere mort signifient la meme chose que a la dissolution du mariage et sup- 

 posent un survivant sed saltern in sensu obvio; les contractants n'ont done voulu 

 faire operer la clause de cote et ligne qu'en deux cas : celui de non-existence d'en- 

 fants et celui oil leur enfant serait venu a mourir en minorite, apres la premiere 

 mort d'un de ses parents et pendant la vie du survivant. Aussi cette clause ne 

 s'etend pas de re ad rem, de casu ad casum, de persona ad personam. En conse- 

 quence, lorsqu'un mari veut empecher, par son contrat de mariage, sa femme et les 

 parents collateraux de celle-ci de succeder un jour a ses enfants dans les biens 

 qu'il leur laissera a sa mort, il doit stipuler, par une clause expresse, que ses 

 enfants seront heritiers 1'un de 1'autre , et appeler, apres la mort du dernier, les 

 parents de son cote et de sa ligne 5 . 



1 Voyez ci-dessus la regie pulerna patcrnis malerna maternis. 



2 Ce que dit en termes formels la Cout. d'Anvers, 41 , 5. 



' Coloma, II, 72; I, 231-241 ; du Laury, Arr., 137; de Barr., Arr., 27 ; de Flines, Art:, 27; 

 de Make, 10, 1; Cuvel., Arr., 40; Stoekmans, Decis., 43; Cass. de Belg., 14 avril 1835 (Bull.. 

 1385, p. 388); Vandenhane ad Cout. itAlost, 17 , 1. 



