SUR L'ANCIEN DR01T BELGIQUE. 873 



ftropter mtplias? Wynants 1 en soutenant 1'aflirmative pour le droit de la province, 

 a des ill mics graves quant a la cause d'ingratitude. Quoi qu'il en soil, la cause 

 d'inofliciosite nous parait Lien etablie -'. 



I .!- donations en faveur de niariage failes sous line loi qui admet ('ingratitude 



on i n ir cause de revocation , peuvent etre revoquees si les faits d'ingratitude n'ont 

 -'II lieu que sous 1'empire d'une legislation diflerente \ 



Kn general , la revocation des avantages et gains de survie doit etre prononcee 

 onfbrmement a la loi en vigueur a 1'epoque du niariage, contre celui des epoux 



I. mi la conduite a provoque la separation de corps , bien qu'au moment oil cette 

 conduite a eu lieu, la legislation n'attribuat pas a la separation IVll'H retroactif 3 . 



CHAPITRE VI. 

 De la Dot. 



Ce serait ici la place de parler du regime dotal, s'il avail existe dans notre ancien 

 droit 1 . En general, le regime dotal n'est pas constitue par la circonstance que la 

 I em me apporte a son mari une dot (connue plus frequemment dans le droit mo- 

 derne sous le nom tfapport). pour raider a supporter les charges du menage , 

 puisque cette dot peut exister ega lenient sous le regime de la communaute. 11 n'est 

 pas i n n i plus constitue en ce que, sous le regime dotal , la femme ne donne au mari 

 que la jouissance et 1'usufruit et non la propriete, comme dans le systeme de la 

 < ommunaute, puisque, hors du regime dotal, la femme peut aussi se reserver la 

 propriete de la dot. Ce qui constitue veritablement le regime dotal , c'est que la dot 

 y est consideree sous des rapports particuliers et regie par des regies speciales , 

 et notamment en ce que I'inalienabilite de la dot, sans etre rigoureusement de 

 1'essence de ce regime , en forme du moins le earactere distinctif. Ce regime dotal 

 parliculier aux provinces de droit ecrit, ne peut se rencontrer dans les Pays-Bas, 

 ni dans les principautes de Liege, de Bouillon et de Stavelol, qui sont des paysde 

 nnntisscmcnt, des pays coulumicrs par excellence. Cependant, quoiquetous les droits 



1 Wynants sur Lcgrand, p. 167. 



1 Wielant (de Feudis. chap. XXV) indiqueles causes qui font cesser le douaire. 



" Doctrine dps auteurs. 



* Curtius Brugensis dit deju qu'il n'\ a plus de dot dans le droit Bclgique. 



TOME XX. HO 



