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nient ordonne. A Valenciennes on suivait tantot les chartes genet-ales , tanlot le droit 

 roinain , suivant les matieres. A Lessines le recours au droit est prescrit dans plu- 

 sieurs cas. Ces renvois eonstants aux couturnes generates du Hainaut font compren- 

 dre la necessite de leur donner le droit romain pour loi subsidiaire. - Quoique le 

 reproche de bizarrerie ' ne soil pas tout a fait mal fonde , c'est une erreur de croire 

 que les chartes s'eloignent completement des lois romaines ; nous voyons , au con- 

 trairo, qu'elles out fait des emprunls asse/ nombreux au droit romain, par exemple 

 pour les dispositions sur la prescription triennale-, la liquidation des dettes 5 , la 

 defense legitime 4 , les offres de payement 5 , la decouverte d'un tresor, les menaces 

 de poursuites, el le delai determine pour se declarer 6 . Les archiducs. en ralifianl 

 el conformant les chartes, c'est-a-dire les veritables et anciennes coutumes du peuple , 

 n'ont pas enlendu etablir une conslilulion, une cliarte, un code complet; leur oeuvre 

 a done du presenter des lacunes. Oil chercherait-on une regie generale pour suppleer 

 a ce qui manque, pour interpreter ce qui est obscur, douteux, si ce n'est dans le 

 droit civil commun? Lorsque 1'art. 5, chap. I er des charles de 1019 exige que les 

 conscillers ecclesiastiques du conseil de la province soient gradues en droit, il entend 

 parler, sans aucun doute, de pcrsonnes gradnees en droit romain, condition que, 

 du reste , les archiducs ont irnposee forinellement aux conseillers , les 29 Janvier 

 et 21 aout 1601 , jtiillet et 20 decembre 1611. Les praticiens indiquent plu- 

 sieurs regies du droil romain qui ont constamment ele appliquees par les tribunaux 

 du Hainaut , et qui etaient en opposition avec les chartes ; c'est une nouvelle preuve 

 de la puissance des lois de Rome. Les ouvrages qui traitent de la legislation du 

 Hainaut, a commencer par les dernieres editions de la Somme rurale de Boutillier, 

 sont parsemes de citations et ^'allegations empruntees au droit romain ~. L'avocat 

 Fortius, dans son edition des chartes de 1655, renvoie sans cesse au droit romain 

 et au droit canon pour les dispositions qui, selon lui, derivent du droit romain ou 

 ont quelque analogic avec ce droit. N'ajoutons pas aveuglement foi au jurisle 

 brabancon, quand ses confreres du Hainaat sont d'une opinion conlraire. - - La 



1 Voyez le premier livre sur 1'origine des chartes. 



- Chart. -107, -I . II est a remarquer que cette disposition ne se trouve pas dans les charles ante- 

 rieures de 1555. 



3 Chart. , chap. CX1II. 



* Ib., chap. XIII. 



Ib., chap. LXXX let CXI. 



Raparlier (I. I.) indique plusieurs cas analogues. 



1 On ne rencontre ces traces du droit. romain que dans les Editions de la Somme faites au XVI" 

 et au XVII 6 siecle. M. Spinnael (brochure sur Mudee) est done dans 1'erreur a cet eprd. Dans la 

 question qui nous occupe, M. Spinnael se trompe egalement. 



