SUR L'ANCIKN DROIT BELGIQUE. 217 



tlirsr (]ii'on atlribue justement a Loyens; elle traite de 1'origine el de la nature des 

 liefs, dela foi ct dc 1'hommage que les vassaux doivcnt a leur seigneur direct. 11 

 derive le mot feudum de fide vel fede des Lombards : de la la denomination de 

 futcles donnee aux vassaux. 11 parle des diverses espfeces de fiefs et des causes 

 qui les font perdre. Les droils et les charges des vassaux sont exposes tout au long. 

 (Test un traile qu'on dirait ecril au XV1 C siecle, tellement les droits feodaux des 

 nobles seigneurs y sont defendtis, et I'bumilile envers le prince profondemenl ex- 

 jinnnV. On n'y trouve aucune critique, aucun sysleme. 



CXXV. Iluygens, Jean-liaptiste-Joseph,de Bruxelles ' , licencie en droit, pra- 

 liqua pendant longtcmps comme avocat pros le conseil de Brabant et a la cbambre 

 pupillaire de sa ville natale. Dans nos provinces, les inlerels des mineurs, des (bus, 

 des i'urieux et des insenses elaienl loujours religieusement sauvegardes; Vinslilution 

 les cbambres pupillaires, les nombreuses dispositions sur cet objet renfermees dans 

 nos coutumes, prouvent la sollicitude des autorites a cet egard. La Flandre cut de 

 bonne beure des statuts municipaux et un grand jurisconsulte en la personne de 

 Damhoudere qui s'est occupe de ce point. La ville de Bruxelles cut un statut sur 

 cettc maliere, date du 19 juin 1545; le 19 avril 1657 , le magistral jugea utile de le 

 remplacer par un nouveau. Ce dernier reglemenl etait en vigueur depuis vingl ans, 

 lorsque 1'avocal Iluygens, inslruil par une longue pralique, senlit la necessite de 

 le commenter. II esl a remarquer que ce slatul archilulelaire n'ayant pas ete ap- 

 prouve par le prince, n'avail que force de coulume prouvee ou plulol d'mage recu 

 pendant un assez long espace de temps. La plupart de ces dispositions s'accordent 

 avec celles des autres statuts pupillaires du Brabant, el meme des aulres provinces, 

 :e que Iluygens prouve dans plusieurs passages. Le travail de Huygens 2 est un 

 resume de la jurisprudence el de la doctrine des auteurs, un commentaire sur les 

 88 articles de ce reglement qu'on consultera toujours avec fruil pour lout ce qui 

 eoncerne les puissances tulelaires el curatelaire. L'auleur fait connaitre que les 

 chefs -luteurs porlaienl a Bruxelles le nom de arclnlutores sive overmomboiren ; 

 a Gaud et autres localites de la Flandre, cclui de scabini partilionis (echevins des 

 parcbons); a Bruges, celui de pupillorum scabini sive provisores sive circumspec- 

 tores; a Courtrai, celui de pupillorum domini. Us avaient la juridiction ordinaire 

 sur les pupilles, sur lous ceux qui etaienl en lutellc ou curatelle, ct , par suite, sur les 



1 M6 vers i630, mort le 29 Janvier 1708. 



* Simulant architutdae urbis Bntxellensis commentationibiis et selectioribus thcorico-prticticis 

 tl'iiit'fiiiniiibiis. in i nun dccisinnibns illtistraluin. Editio nova. Unix., 1700, in-4. La i n Edition 

 est probahlonicnt de 1677, pnisque I'auteur parle d'une prnlique de rii,ijt ans sous I'empire de ce 

 Matut, ct qu'il cite les decisiones de Stockmans , publiees en 1070. 



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