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gement essentiel d'ou resultaitune nouvelle espece, comme en droit remain 1 , par 

 exemple , par 1'incendie de la maison hypothequee ou par le remboursement d'une 

 rente. Dans le Hainaut, on exigeait en ce dernier cas la qtiittance a /oi 2 . Cependant, 

 comme le droit d'hypotheque est indivisible, il continue d'exister lorsque la creance 

 n'est eteinte qu'en partie. 



Le creancier d'une rente constitute pouvait-il demander une hypotheque nouvelle 

 ou le remboursement du capital si 1'hypotheque primitive avail peri sans la faute 

 du debiteur 5 ? 



b. Par 1'extinction de la dette pourlaquelle 1'hypotheque a etc constitute et par la 

 resolution du droit de celui qui a constitue 1'hypotheque. Le droit accorde par le crean- 

 cier sur 1'hypotheque qu'il a rec,ue, doit necessairement s'eteindre des que le droit r 

 revocable ou temporaire, de celui-ci vient a cesser. II en etait ainsi en droit romain. 



En general, 1'hypotheque ne s'eteignait pas par 1'echange, la subrogation ou le 

 partage, 1'alienation faite par le debiteur ne pouvant prejudicier a 1'hypolheque du 

 creancier 4 . C'est ainsi que la coutume de Bruxelles dit que lorsqu'une rente a ete 

 constitute par emphyteose, par acte de partage ou autrement au profit de plu- 

 sieurs, ou que la rente a ete partagee, celui dont la part n'a pas ele payee , peut 

 proceder a 1'eviction de sa part de 1'hypotheque, sans eteindre les droits des autres 

 portionnaires 5 . 



Nous avons deja vu que les hypotheques imposees par un heritier sur un im- 

 meuble indivis subsistent ou tombent, selon que, par 1'effet du partage , 1'immeuble 

 echo it ou non a celui qui 1'avait r> . 



L'hypotheque conventionnelle cessait a 1'expiration du premier bail, la reconduc- 

 tion tacite ne la renouvelant pas , par le motif que les ceuvres de loi sont neces- 

 saires pour la constituer. Cependant 1'hypotheque tacite se renouvelait ipso facto 

 par la reconduction tacite 7 . 



II est vrai que 1'hypotheque cessait par le payement de la dette , mais 1'acheteur 

 qui payait le creancier anterieur de son vendeur ayant hypotheque sur la chose 

 vendue, n'etait subroge aux droits du creancier anterieur, au prejudice des crean- 

 ciers hypothecates posterieurs, que lorsqu'il y avail cession expresse des droits 8 . 



1 Sohet, 3,i2,59. 



* BouI6 est d'une opinion contraire pour le Hainaut (II, 257). 



3 Arr. de Bruxelles, 18 octobre 1819. 



* Louvrexsurde M<5an , 06s. , 546, litt. 5; Sohet, 4, 12, C. 21 , 13. 

 8 Cout. de Bruxelles, 173. 

 e Cod. civ., lib. Ill, tit. I", chap. VI, sect. I. 

 1 Wynantssur Legrand, p. 351. 



8 Du Laury, arr. 184; Wynants sur Legrand, p. 389; Coloma, I, 6. Le droit romain portait 

 deja cette disposition. 



