SUR L'ANCIKN DKOIT BELGIQUE. 977) 



la Flandre en matiere de prescription, est le celfebre trait6 du president Wielant, 

 compose en 1491 ou au commencement de 1492. Ce droit primitif enseigne par 

 notre grand maitre de Gand, dans un livre auquel on a toujours reconnu un cachet 

 ofliciel, un caractere quasi-legislatif, nous sera d'un grand secours dans la solu- 

 tion de plusieurs questions. 



La prescription ordinaire en matiere feodale , selon Wielant, etait de 30 ans 1 . 

 Les conditions suivantes etaient requises pour prescrire un fief : 



a. La possession a titre de proprietaire (als 'tzyne) et non a litre de gagier, 

 d'assignat, en acquit d'une dette* ou a titre invalide. 



b. La possession paisible, continue, sans interruption pendant 30 ans. 



c. Que le possesseur eut rendu au seigneur, au moins une fois, les devoirs que 

 lui imposait sa jouissance du fief. 



d. Qu'il eut possede le fief comme bien feodal 5 . 



e. Que le possesseur ne fut pas de mauvaise foi, c'est-a-dire qu'il ignorat les 

 vices de son titre *. 11 peut avoir des doutes sur la validite de son titre, il peut 

 mf-ine etre prive tout a fait de titre , et cependant prescrire in odium negligentium 

 par 30 ans de possession s . II y a defaut de titre lorsqu'on ignore qu'il en a existe 

 primitivement, lorsqu'on ignore comment le proprietaire putatif est parvenu a la 

 possession 6 . La possession de 30 ans equivaut a la possession avec juste titre et 

 donne la double action : jus in rent etjus in re 7 . 



La prescription ne court pas contre les absents 8 , suivant le meme jurisconsulte, 

 et tout bien ecclesiastique, sauf la dime, peut se prescrire par 40 ans 9 . 



Arrivons maintenant aux dispositions descoutumes de Flandre des XVI* et XYH" 

 siecles. Sous leur empire, toute action personnelle, reelle et mixte seprescrivait par 

 30 ans, et Ton acquerait le droit de propriete par une possession continue de 30 

 ans , paisible et de bonne foi , avec ou sans titre *. Les coutumes de Gand , d'Au- 



' Traetaet van de leenrechten... door Phil. Wielant, Edition de Declerck, tit. XXXIII i LXXI. 

 Als bewys van schulden (1. 1. , tit. LXXI). 

 !./., tit. LXXI, c'est-a-dire d titre fhomme de fief. 



* Op ondeugdelyken tilel en pre&cribeerl nimmermeer. (Tit. I.XX11I et XXXIII.) 

 L.I.. tit. LXXI et LXXIII. 



8 Gy zull verslaen sondcr titel als men niet en weel te zeggen hoe hy fertt daertoe geraekt i$ 

 (til. LXXI). 



1 Leenrecht ten leene ende in het leen (tit. XXXIII). 



8 Uytlandsche ende absente (tit. LXXIV). 



9 L.I., tit. LXXVI. 



10 Warden geprescribeert met titel ende sonder tilel by continuele ende paisiNe possesrie en ter 

 goeiler trouwen van ZOjaren, portent les Cout. de (fand(\9, \), a" Audenarde ( 1 5, 2), de Bouchautr 

 t2, \),deRoulert(tf, l),de Wae$(Xl, I) , de Courtrai (XI . 1), dAlott (16. ). 



