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denarde, de Courtrai, de Waes, d'Alost, de Bouchaute, d'Assenede et de Roulers, 

 sont les seules qui portent ces trois conditions requises pour posseder. On remarque 

 des variantes, quant au caraclere de la possession, dans les coutumes de Termonde 

 et d'Eecloo l , dans celle d'Ostende 2 et dans celle du bourg de Furnes 3 . Celle de 

 Bruges est muette sur ce caractere. 



Quelques statuts font exception, tant en ce qui concerne les conditions necessaires 

 pour prescrire que pour les biens et actions susceptibles d'etre presents. Au lieu 

 de 1'expression droit de propriete * qu'emploient presque toutes les coutumes , celle 

 d'Audenarde indique formellement les meubles et immeubles. Celles de Roulers et 

 d'Alost parlent de la prescription des heritages et fiefs; celle d'Ostende, de la 

 prescription des heritages et rentes hereditaires; celle de Bruges, de la prescription 

 des actions personnelles et reelles seulement 5 ; celle de la ville et chatellenie de 

 Furnes , de la prescription des heritages 6 , moyennant possession a litre de proprie- 

 taire, avec juste litre et de bonne foi, et, quant aux trois sortes d'actions, pourvu 

 qu'il y ait possession de bonne foi , sans que le litre soit requis 7 . 



L'ancienne coutume de la salle et chatellenie d'Ypres exige pour la prescription 

 d'un lief, la possession bonne, paisible, publique, non interrompue et a litre 

 d'homme de fief 8 . 



Dans la ville d'Ypres, les fonds, maisons et heritages se prescrivaient par 10 ans 



entre presents et 20 ans entre absenls , lorsqu'on les avail possedes par soi-meme 



( ou par ses ancelres avec juste litre, de bonne foi, sans interruption, paisiblement, 



et sans discontinuity. Apres 30 ans, la prescriplion de ces biens el celle des rentes, 



' actions et droits corporels et incorporels avaienl lieu meme sans litre 9 . 



Au Franc de Bruges, il fallait pour la prescriplion des heritages, rentes, mai- 

 sons et moulins, une possession paisible et de bonne foi pendanl 20 ans , lanl entre 

 presents qu' entre absenls 10 . Quanl aux actions et dettes personnelles, la prescriplion 



1 Elles ne parlent que de la bonne foi (Termonde, 8, 1 ; Eecloo, 8,1). 



2 Possession paisible (Ostende, 19, \ et2). 



3 Possession non interrompue et publique, gepossideert ten sienende welweten van elken (Cour. 

 FEOD. DE FURNES, 10, 1). 



* Het recht van proprielyt (jus dominii). 



5 Cout. de Bruges, 25, 1. 



6 C'est-a-dire, gronden van erfven (CouT. DE FDRNES, 36, 1 et 4). Voyez 1'arrfit de la Cour de 

 Bruxelles du 9 juillet 1825, pour savoir si, par ce mot, il faut entendre exclusivement les fonds non 

 batis. 



1 Cout. feod. de Fumes, 36, 1 et 4. 



8 Cout. feod. d'Ypres , 227, 1. 



9 Cout. d'Ypre$,il,l a 3. 



10 Cout. du Franc, 182. 



