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appliquer a cette prescription le caraclere qu'a Rome on avail determine pour la 

 prescription ordinaire, c'esl-a-dire, celle de 10 et 20 ans, dite longi temporis. Et, en 

 effet, pour prescrire par ce dernier laps de temps dans le droit remain, le litre n'e- 

 lail pas une condilion necessaire; il suffisait que la bonne foi ful claire el legilime 1 . 

 Exiger le litre avec une possession de 50 ans aurail ele meconnaitre 1'esprit du 

 lemps; caraux XVI e et XVIPsiecles, les echanges n'elaient pas encore frequents, 

 les lilres ecrits etaienl encore assez rares, des depols publics el surs manquaient, 

 les guerres elaient frequenles el ruineuses, et on jouissail d'une grande liberle pour 

 faire des acles sous seing prive el meme des actes verbaux. 



Mais qu'esl-ce qu'on enlendail par bonne foi dans nos coulumes? quelle esl celle 

 condilion subslanlielle necessaire pour prescrire? On regardait comme telle la 

 croyance ferme el inlacle qu'on etait proprietaire; la jouissance sans Irouble ac- 

 eompagnee d'un litre apparent, colore; Fignorance sincere dans le possesseur qu'un 

 aulre que celui qui lui transmeltait la chose, en etait proprielaire ; la conviction 

 qu'il avail que celui qui lui iransmeltail la chose , avail le droit el la capacile de 1'a- 

 liener; la croyance d'avoir possede pro haerede^; en un mot, 1'absence de la mau- 

 vaise foi, la bonne foi simple. Celail alors a la parlie adverse a fournir la preuve 

 de la mauvaise foi, a fournir la preuve de la possession vi, clam aut precario; 

 pour le possesseur, il suffisail qu'on n'allegual conlre lui aucun fail de nalure a 

 etablir sa mauvaise foi. La bonne foi resullail suffisamment de la possession animo 

 domini*, de la qualile d'herilier, de successible el de payemenls fails a 1'heritier 

 ou proprielaire apparenl. La bonne foi dependail done beaucoup de 1'appreciation 

 des circonstauces qui environnaienl la possession *. 



1 Ce ne sont que les interpretes du droit remain qui ont ddcid^ que, pour cette prescrip- 

 tion, la bonne foi, sans litre, etait insuffisante, doctrine qui a pass6 dans la coutume si cele- 

 bre de Paris et de la dans 1'art. 2263 du Code Napoleon. Cette doctrine des interpretes est en 

 partie cause aussi de ce qu'on demande le juste litre sous 1'empire des cbartes du Hainaut (Boul6, 

 t. II, p. 187). 



2 Le simple litre pro haerede puis6 dans un partage, n'est pas un litre Iranslatif de propri^te" qui 

 puisse servir de base a la prescription. La croyance qu'on est h5ritier, bas6e sur un fait, pent consli- 

 tner la bonne foi, mais n'iquivaut jamais a un litre (Cass. de Bruxelles, H f^vrier 1841). Dans le 

 droit moderne, le tiers possesseur qui , de bonne foi , a achete 1'immeuble de 1'heritier apparent , a 

 un litre qui peut servir de base a la prescription (arr. de Gand, 12 mai 1843). 



3 Qui scientiam habet rci alienae ne peut done pas prescrire. C'est la, du resle, une question 

 de fait laissee a 1'apprecialion du juge du fond (Cass. de Belg., 22 mai 1841). Sous les coutumes 

 qui exigeaient le jusle litre, le deTaut d'exhibition de ce litre constituait en <5tat de mauvaise 

 foi. 



* Cette doctrine resulte, tanl des prescriplions du droit romain, que de la doctrine de nos 

 jurisconsultes et de la jurisprudence ancienne et moderne. Voyez Coloma, I, 392; du Laury, 



