SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 987 



remain relatives a la prescription trenlenaire; il ne demande done ni bonne foi, ni 

 \\(r\.',praecipuesi malafidesnon est formalis sect simplex. La simple mauvaise foin'in- 

 terromprait done pas le eours de cette prescription? Si nous appliquons les regies dn 

 legislateur romain, nous rentrons dans le systeme general dps coutumes de France, 

 ou il ne fallnit ni litre, ni bonne foi dans les prescriptions ordinaires de 40 ans ( en 

 Normandie, en Bretagne), ni dans cdles de 50 ans, ailleurs. Nous croyons devoir 

 rejeter ce systeme inconnu aux Pays-Bas. Le commentateur de la coutume de 

 Luxembourg parait meme avoir adopte les prescriptions des coutumes de Flandre 

 et de Brabant, a en juger par ce qu'il dit de la bonne foi formelle et par I'exemple 

 suivant qu'il cite. Lorsqu'un tiers avail acquis d'un engagiste un bien de bonne foi, 

 le croyant libre et appartenir au vendeur , il le prescrivait par 40 ans; il n'en etait 

 plus airisi lorsqu'on constatait que 1'acquereur avail eu connaissance de I'engagere , 

 c'est-a-dire, lorsque la mauvaise foi elail patente. 



Fallait-il lejusfe litre sous 1'empire de ces deux coutumes? A Luxembourg, non; 

 a Liege, de Mean, Sohet et les cours de juslice traduisent 1'expression de la cou- 

 tumc : a litre de bonne foi, par celle de : avec litre et bonne foi 1 . L'expression pour- 

 rait bien n'indiquer que la confusion de la bonne foi avec le juste litre qui se 

 retrouve dans nos coutumes et meme dans les lois romaines 2 . Ici s'eleverait done 

 la question si compliquee de savoir ce qu'on enlendail par juste litre en matiere de 

 prescription 2 . Wynants 3 pense qu'en droit romain le litre putatif suffisait , mais 

 qu'il fallait distinguer deux cas. II est d'opinion qu'on peut prescrire la chose qui a 

 ete delivree ensuite d'un tilre simplemenl putatif, c'est-a-dire, lorsque le possesseur 

 n'a pas de litre, mais que, par une erreur plus ou moins excusable, il croit 1'avoir 

 et que la chose lui a ete donnee en consequence de ce litre. II cite I'exemple de 

 celtii qui se croit herilier sans 1'elre. II approuve la venle entachee seulemenl de 

 quelques utilities relatives, lorsque les parties 1'onl crue valable et que la tradition 

 a eu lieu en consequence 4 . Par centre, il pense que la prescriplion n'a pas lieu dans 

 le cas ou la chose n'a pas ele delivree de celte maniere , mais que le possesseur 

 pense Favoir regue en dot ou comme legs. Ainsi , par exemple, lorsque je trouverai 

 chez moi un meuble dont j'ignore 1'origine et que je le prends pour un apporl de 

 mariage de ma femme, ou pour un legs, je serai possesseur, detenleur de bonne 

 foi, mais je ne pourrai le prescrire. En droil romain, on regardait comme possedee 

 a juste tilre la chose qu'on detenait pro emptore, pro donato, pro herede. pro legato, 



1 Sohct,2,79,3;deM6an, 0&.,3, 1 et3; Obs., 612,4; Cour de Li*ge , 29 roars < 843; Coirt. 

 de L\ige,9, 1. 



1 Vovnz M. Du Catirroy, Instil, expliq., p. 105 et 5. 



5 Wynants siir Legrand , p. 255. 



' Cujas (ad African, tract. 7 ad Leg. 1 1 D. pro emptore) cite cet exempta. 



