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pro dote, pro soluto , pro derelicto , pro swo 1 ; mais dans le droit coutumier la 

 distinction de Wynants, jtirisconsulte brabancon , etait-elle admise? Get auteur 

 raisonnait ainsi sous 1'empire des coutumes de la province dont aucune n'exigeait 

 le juste litre; il est probable qu'il n'a presque jamais vu rendre un jugement sous 

 un statut qui demandait soit le juste titre , soil a la fois le litre el la bonne foi. 

 Cependant le stalut des prescriptions de Bruxelles prevoit deux cas dans lesquels 

 le possesseur est oblige de montrer son juste titre (rechtveerdigen titel) pour etre 

 maintenu dans la possession : le cas oil le magistral soupconnail la fraude (la 

 mauvaise foi), lorsque le possesseur etait denonce avoir achete d'un individu non 

 dominus; et celui oil la parlie adverse produisait le litre legal. Mais fournir cette 

 preuve, est-ce autre chose que constater la mauvaise foi du possesseur 2 . 



Pothier 2 pense aussi que Popinion loyale et sincere qu'on est possesseur, qu'on 

 a recu la chose en vertu d'un tilre, quoique faux au fond , suffisail; qu'il en est 

 ainsi sous la coulume de Paris, qui n'aurait entendu faire autre chose qu'adopler 

 la decision du droil romain sur la prescriplion de 10 el 20 ans. line lelle doc- 

 trine faciliterail ('interpretation des coutumes, puisque la distinction entre le titre 

 et la bonne foi disparait a peu pres completement. Aussi Pothier trouva des contra- 

 dicleurs puissanls en France el en Hollande 3 . Ceux-ci , lout en avouant que le 

 droit romain parle souvenl du juste litre comme un indice habituel de la bonne foi 

 et le fondement d'une erreur plausible, soutiennenl que, pour prescrire, il faut un 

 tilre non precaire el translatif de propriete. 



Nous pensons egalemenl que nos coulumes qui exigenl a la fois un jusle litre 

 et la bonne foi , rejeltent le systeme des litres putatifs el posenl une regie bien 

 plus severe que celle que !e droil romain a elablie pour la prescriplion de 10 et 20 

 ans. Les chartes du Hainaut, les coutumes du chef-lieu de Mons (au moins le 

 decret de 1606 rendu pour 1'interpretation de ces staluts), celles de Liege et de 

 Bouillon sont de cette categoric. Le grand cornmentateur de la coutume de Liege, 

 Charles de Mean , ne confond pas le litre avec la bonne foi. A Namur, on exigeait 



1 Pour ces especes de litres, voyez Dunud de Charnage, Trails des prescriptions, pages 10 et 

 suivantes. 



2 Pothier, Prescript., n97. 



3 D'Argentre, Brilan., art. 266, de qualit. titul., n 5; Lemattre sur la C out. de Paris, pres.; Voet 

 ad Pandect., liv. XLI, tit. Ill, n4. Demander titre et bonne foi pour combattre une action par 

 la prescription, c'est, dit 1'arret de la Cour de Class, de Bruxelles du 11 fevrier 1841 , exiger que 

 celui qui oppose la prescription a la personne revendiquanl un heritage en vertu du jus in re, 

 ne puisse se bonier a argumenter du silence de son adversaire et de sa propre possession, mais 

 doit de plus prouver son droit en s'appuyant soit sur un titre valable, soit sur la prescription 

 avec titre apparent et bonne foi. 



