SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 327 



miques de Funiversile dc Louvain *. Le litre est un pcu mensongcr; ce sont des 

 pieces peu importantes dirigees contre le Iheologien Vandevelde, son antagoniste. 

 V. Dissertatio canonica de sponsalibus et matrimoniorum impedimentis 2 . Le 

 Plat avail dcfendu cette these dans son cours du 10 mars 1782; mise au jour, elle 

 fut vigoureusement allaquee par le docteur Vandevelde, qui, pour ce fail, ful sus- 

 pendu de toutes fonctions academiques. Le Plat rcpliqua en ajoutant une seconde 

 partie a sa dissertation 5 . Nous allons en donner une courte analyse. Les empeche- 

 mriiis dirimants, au nombre de qualorze, sonl tout a la fois un obstacle a la cele- 

 bration du mariage et une cause d'annulation du mariage contracte; on les exprime 

 par les six vers suivanls : 



Error, conditio, votuni, cognatio, crimen, 



Cultus disparitas, vis, ordo, ligamen, honeslas , 



Si sis aflinis , si forte coire nequibis , 



Si mutter sit rapla loco nee reddita tuto , 



Si paroclio el duplicis desit praesentia testis ; 



Haec Mifin niln vetant , connubia facta retractant. 



Les empecliements probibitifs forment bien obslacle a la celebration du mariage , 

 sans cependant 1'annuler dans le cas ou Ton aurail passe oulre; on les exprime 

 par les trois vers suivants : 



Ecclesiae vetihtm ; nee non tempus feriatum 

 Atquecatechismus, sponsalia , jungito nit inn. 

 I in /ii'il in. n i fieri , permittunt juncta tcneri *. 



De ces premiers empecliements , dit Le Plat 5 , trois sont de droit naturel (error, vii 

 ct impotentia), un de droit divin (ligamen) et les autres du droit de 1'homine. Quant 

 a la condition servile, le consentement du seigneur rendait le mariage indissoluble 6 , 

 L'adullere qitalifie ou I'adullere accompagne de menaces de mort sur le conjoint , 

 ou de promesse de mariage apres la mort du conjoint , constituait egalement un 



1 Lille, 1783, in-4. 



Lovan., 1782, 1 yol. in-8. 



8 lb., 1783, 1 vol. in-8, sans censure et sans nom d'iraprimeur. Confdrez le manuscrit de Le 

 Plat (De sponsalibus) dans la Bibl. roy. n 14,292. 



4 Van Espen, part. H, sect. I, tit. XIII, cap. HI. D'autres citent douze empcchenients de 1'es- 

 pece renferm&i en six ver?. 



8 Dissert, canon., 2* 6d. , p. 41. 



L. /.,p. 84. 



